(6) Les réchauds à gaz portatifs plats sont, en tant qu'appareils de cuisson à gaz portatifs, couverts par la directive 2009/142/CE. Ils représentent, avec les réchauds à gaz verticaux, les deux modèles de base de réchauds à gaz portatifs directement raccordés à des cartouches de gaz. Contrairement aux réchauds à gaz verticaux qui comportent un ensemble de brûleurs fixé au-dessus d'une cartouche de gaz ou d'un compartiment pour cartouche de gaz, les réchauds à gaz plats sont composés d'un ensemble de brûleurs fixé sur un élément horizontal dans lequel est intégré un compartiment pour cartouche de gaz à côté du brûleur. Les réchauds à gaz portatifs plats représentent une part croissante du marché des réchauds à gaz portatifs qui sont des produits de consommation, couramment utilisés dans le cadre des activités de loisirs familiales.
Décision d'exécution (UE) 2015/2414 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d'exécution (UE) 2015/2414
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/2414
Versionacte d'origine du 17/12/2015 (CELEX 32015D2414)
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