Décision d'exécution (UE) 2015/2414 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/12/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2015/2414
RattachementDécision d'exécution (UE) 2015/2414
Versionacte d'origine du 17/12/2015 (CELEX 32015D2414)
RéférenceConsidérant 9 de la décision d'exécution (UE) 2015/2414EUR-Lex →

(9) La norme EN 521:2006 prévoit, dans plusieurs clauses, que les essais visant à vérifier notamment la stabilité et la température devraient être réalisés au moyen d'un récipient d'un diamètre de 180 mm, bien que, à l'annexe A, le tableau A.1 (Caractéristiques des récipients nécessaires aux essais) contienne des récipients dont les dimensions sont comprises entre 120 mm et 340 mm. En outre, les notices et les avertissements à fournir avec l'appareil ne renferment aucune information attirant l'attention de l'utilisateur sur le fait que seuls des récipients d'un diamètre maximal de 180 mm peuvent être utilisés.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015D2414. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).