Directive (UE) 2015/1127 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/07/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective (UE) 2015/1127
RattachementDirective (UE) 2015/1127
Versionacte d'origine du 10/07/2015 (CELEX 32015L1127)
RéférenceConsidérant 1 de la directive (UE) 2015/1127EUR-Lex →

(1) L'annexe II de la directive 2008/98/CE contient une liste non exhaustive d'opérations de valorisation.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015L1127. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).