Directive (UE) 2015/2115 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/11/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective (UE) 2015/2115
RattachementDirective (UE) 2015/2115
Versionacte d'origine du 23/11/2015 (CELEX 32015L2115)
RéférenceConsidérant 6 de la directive (UE) 2015/2115EUR-Lex →

(6) Le sous-groupe «Substances chimiques» a ensuite examiné l'hypothèse d'une chambre d'enfants d'un volume de 30 m3 comprenant un grand tapis-puzzle (1,2 m2, 720 g) et d'autres jouets en mousse (soit 1 kg de matériaux de jouet en mousse exposé à l'air). La teneur en formamide de l'air de cette chambre (taux de renouvellement d'air de 0,5 h– 1) s'élèverait à 20 μg/m3 au vingt-huitième jour si celle des matériaux de jouet en mousse était proche de 200 mg/kg avec une émission de cette substance à 100 %.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015L2115. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).