(4) La substance 1,2-benzisothiazol-3(2H)-one [1,2-benzisothiazolin-3-one (BIT), numéro CAS 2634-33-5] est utilisée comme agent conservateur dans les jouets à base d'eau, par exemple dans les peintures pour loisirs créatifs et les peintures au doigt, comme l'a montré une étude de marché menée auprès d'opérateurs économiques et de leurs associations professionnelles, de représentants des consommateurs et de centres d'allergologie, et fondée sur des recherches en ligne et des visites de magasins.
Directive (UE) 2015/2116 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/11/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (UE) 2015/2116
RattachementDirective (UE) 2015/2116
Versionacte d'origine du 23/11/2015 (CELEX 32015L2116)
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