Version d'origine : acte du 23/11/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDirective (UE) 2015/2117
RattachementDirective (UE) 2015/2117
VersionVersion d'origine (CELEX 32015L2117)
Référencearticle 1 de la directive (UE) 2015/2117EUR-Lex →
À l'annexe II, appendice C, de la directive 2009/48/CE, les entrées suivantes sont ajoutées:
| Substances | No CAS | Valeur limite
| «Masse de réaction de la 5-chloro-2-méthyl-4-isothiazolin-3-one [no CE 247-500-7] et de la 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one [no CE 220-239-6] (3:1) | 55965-84-9 | 1 mg/kg (teneur limite) dans les matériaux aqueux pour jouets
| 5-Chloro-2-méthyl-isothiazolin-3(2H)-one | 26172-55-4 | 0,75 mg/kg (teneur limite) dans les matériaux aqueux pour jouets
| 2-Méthylisothiazolin-3(2H)-one | 2682-20-4 | 0,25 mg/kg (teneur limite) dans les matériaux aqueux pour jouets»
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.