Directive (UE) 2015/2193 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 25/11/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective (UE) 2015/2193
IntituléANNEXE II
RattachementDirective (UE) 2015/2193
VersionVersion d'origine (CELEX 32015L2193)
RéférenceAnnexe II de la directive (UE) 2015/2193EUR-Lex →

VALEURS LIMITES D'ÉMISSION VISÉES À L'ARTICLE 6

Toutes les valeurs limites d'émission figurant dans la présente annexe sont définies pour une température de 273,15 K, une pression de 101,3 kPa et après correction en fonction de la teneur en vapeur d'eau des gaz résiduaires, et pour une teneur normalisée en O2 de 6 % dans le cas des installations de combustion moyennes utilisant des combustibles solides, de 3 % dans le cas des installations de combustion moyennes, autres que les moteurs et turbines à gaz, qui utilisent des combustibles liquides et gazeux et de 15 % dans le cas des moteurs et des turbines à gaz.

PARTIE 1

Valeurs limites d'émission pour les installations de combustion moyennes existantes

Tableau 1

Valeurs limites d'émission (en mg/Nm3) pour les installations de combustion moyennes existantes dont la puissance thermique nominale est supérieure ou égale à 1 MW et inférieure ou égale à 5 MW, autres que les moteurs et les turbines à gaz

| Polluant | Biomasse solide | Autres combustibles solides | Gas-oil | Combustibles liquides autres que le gas-oil | Gaz naturel | Combustibles gazeux autres que le gaz naturel

| SO2 | 200 | 1 100 | — | 350 | — | 200

| NOx | 650 | 650 | 200 | 650 | 250 | 250

| Poussières | 50 | 50 | — | 50 | — | —

Tableau 2

Valeurs limites d'émission (en mg/Nm3) pour les installations de combustion moyennes existantes dont la puissance thermique nominale est supérieure à 5 MW, autres que les moteurs et les turbines à gaz

| Polluant | Biomasse solide | Autres combustibles solides | Gas-oil | Combustibles liquides autres que le gas-oil | Gaz naturel | Combustibles gazeux autres que le gaz naturel

| SO2 | 200 | 400 | — | 350 | — | 35

| NOx | 650 | 650 | 200 | 650 | 200 | 250

| Poussières | 30 | 30 | — | 30 | — | —

Tableau 3

Valeurs limites d'émission (en mg/Nm3) pour les moteurs et les turbines à gaz existants

| Polluant | Type d'installation de combustion moyenne | Gas-oil | Combustibles liquides autres que le gas-oil | Gaz naturel | Combustibles gazeux autres que le gaz naturel

| SO2 | Moteurs et turbines à gaz | — | 120 | — | 15

| NOx | Moteurs | 190 | 190 | 190 | 190

| Turbines à gaz | 200 | 200 | 150 | 200

| Poussières | Moteurs et turbines à gaz | — | 10 | — | —

PARTIE 2

Valeurs limites d'émission pour les nouvelles installations de combustion moyennes

Tableau 1

Valeurs limites d'émission (en mg/Nm3) pour les nouvelles installations de combustion moyennes autres que les moteurs et les turbines à gaz

| Polluant | Biomasse solide | Autres combustibles solides | Gas-oil | Combustibles liquides autres que le gas-oil | Gaz naturel | Combustibles gazeux autres que le gaz naturel

| SO2 | 200 | 400 | — | 350 | — | 35

| NOx | 300 | 300 | 200 | 300 | 100 | 200

| Poussières | 20 | 20 | — | 20 | — | —

Tableau 2

Valeurs limites d'émission (en mg/Nm3) pour les nouveaux moteurs et les nouvelles turbines à gaz

| Polluant | Type d'installation de combustion moyenne | Gas-oil | Combustibles liquides autres que le gas-oil | Gaz naturel | Combustibles gazeux autres que le gaz naturel

| SO2 | Moteurs et turbines à gaz | — | 120 | — | 15

| NOx | Moteurs | 190 | 190 | 95 | 190

| Turbines à gaz | 75 | 75 | 50 | 75

| Poussières | Moteurs et turbines à gaz | — | 10 | — | —

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015L2193. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).