(9) Le 11 mai 2012, la Commission et les États membres ont reçu l'avis scientifique de l'Autorité, dans lequel cette dernière concluait qu'une allégation relative au glucose et à sa participation au métabolisme énergétique avait déjà reçu une évaluation positive et renvoyait à son avis sur une allégation de santé concernant le glucose et sa participation au métabolisme énergétique (question No EFSA-Q-2012-00266).
Règlement (UE) 2015/8 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/01/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2015/8
RattachementRèglement (UE) 2015/8
Versionacte d'origine du 06/01/2015 (CELEX 32015R0008)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.