1. Lorsque les dispositions de l'article 88 sont respectées, les entreprises d'assurance et de réassurance peuvent calculer comme suit l'exigence de capital pour risque d'augmentation permanente des taux de cessation visée à l'article 159, paragraphe 1, point a):
Lapseup0,5lupnupSup
où:
(a) lup représente la plus élevée des deux valeurs suivantes: le taux de cessation moyen des contrats à coût de rachat positif ou 83 %;
(b) nup représente la durée moyenne, exprimée en années, sur laquelle les contrats à coût de rachat positif sont liquidés;
(c) Sup représente la somme des coûts de rachat positifs.
2. Lorsque les dispositions de l'article 88 sont respectées, les entreprises d'assurance et de réassurance peuvent calculer comme suit l'exigence de capital pour risque de diminution permanente des taux de cessation visée à l'article 159, paragraphe 1, point b):
Lapsedown0,5ldownndownSdown
où:
(a) ldown représente le taux de cessation moyen des contrats à coût de rachat négatif;
(b) ndown représente la durée moyenne, exprimée en années, sur laquelle les contrats à coût de rachat négatif sont liquidés;
(c) Sdown représente la somme des coûts de rachat négatifs.
3. Le coût de rachat d'un contrat d'assurance visé aux paragraphes 1 et 2 est égal à la différence entre les deux montants suivants:
(a) le montant actuellement dû par l'entreprise d'assurance à la cessation du contrat par le preneur, net de tous les montants recouvrables auprès de preneurs ou d'intermédiaires;
(b) le montant des provisions techniques sans la marge de risque.