1. Lorsque les dispositions de l'article 88 sont respectées et que la meilleure estimation des montants recouvrables au titre d'un accord de réassurance ou d'une titrisation et auprès des débiteurs correspondants n'est pas négative, les entreprises d'assurance et de réassurance peuvent calculer comme suit l'effet d'atténuation du risque, visé à l'article 196, produit sur le risque de souscription par cet accord de réassurance ou cette titrisation:
RMre,allRecoverablesiRecoverablesall
où
(a) RMre,all représente l'effet d'atténuation du risque produit, sur le risque de souscription, par les accords de réassurance et les titrisations pour toutes les contreparties, calculé conformément au paragraphe 2;
(b) Recoverablesi représente la meilleure estimation des montants recouvrables au titre des contrats de réassurance et des véhicules de titrisation et des débiteurs correspondants pour la contrepartie i, et Recoverablesall représente la meilleure estimation des montants recouvrables au titre des contrats de réassurance et des véhicules de titrisation pour toutes les contreparties.
2. L'effet d'atténuation du risque produit, sur le risque de souscription, par les accords de réassurance et les titrisations pour toutes les contreparties, visé au paragraphe 1, est égal à la différence entre les exigences de capital suivantes:
(a) l'exigence de capital hypothétique pour risque de souscription de l'entreprise d'assurance ou de réassurance si aucun accord de réassurance ni aucune titrisation n'existait;
(b) l'exigence de capital pour risque de souscription de l'entreprise d'assurance ou de réassurance