Article 109

Lorsque les dispositions de l'article 88 sont respectées, les entreprises d'assurance et de réassurance peuvent utiliser les calculs simplifiés suivants aux fins des articles 193, 194 et 195:

(a) La meilleure estimation visée à l'article 194, paragraphe 1, point d), peut être calculée comme suit:

BECPCPUBEU

où BEU représente la meilleure estimation de l'engagement cédé à l'accord de coréassurance (pool) par l'entreprise membre du pool, net de tout montant réassuré par une contrepartie extérieure au pool.

(b) La meilleure estimation visée à l'article 195, point c), peut être calculée comme suit:

BECE1PUBECEP

où BECEP représente la meilleure estimation de l'engagement cédé à la contrepartie externe par le pool, en ce qui concerne le risque cédé au pool par l'entreprise.

(c) L'effet d'atténuation du risque visé à l'article 195, point d), peut être calculé comme suit:

ΔRMCEBECECEBECEΔRMCEP

où:

i) BECE représente la meilleure estimation de l'engagement cédé à la contrepartie externe par le pool dans son ensemble;

ii) ΔRMCEP représente la contribution de l'ensemble des contreparties extérieures à l'effet d'atténuation du risque produit par le pool sur le risque de souscription de l'entreprise;

(d) Les contreparties membres du pool et les contreparties extérieures au pool peuvent être regroupées en fonction de l'évaluation de crédit établie par un OEEC désigné, sous réserve que les expositions de coréassurance de types A, B et C soient regroupées de manière distincte.