Règlement délégué (UE) 2015/35 · Article

Article 136

Article en vigueur.

Version consolidée au 14/11/2024 (consolidation EUR-Lex 02015R0035-20241114, la plus récente en français ; acte d'origine du 10/10/2014).

TexteRèglement délégué (UE) 2015/35
IntituléCoefficients de corrélation
Rattachement
SECTION 3 — Risque de souscription en vie
  1. Règlement délégué (UE) 2015/35
  2. TITRE I — VALORISATION ET EXIGENCES DE CAPITAL FONDÉES SUR LE RISQUE (PREMIER PILIER), GOUVERNANCE RENFORCÉE (DEUXIÈME PILIER), TRANSPARENCE ACCRUE (TROISIÈME PILIER)
  3. CHAPITRE V — FORMULE STANDARD DE CALCUL DU CAPITAL DE SOLVABILITÉ REQUIS
  4. SECTION 3 — Risque de souscription en vie
VersionConsolidée au 14/11/2024 (CELEX 02015R0035-20241114)
Référencearticle 136 du règlement délégué (UE) 2015/35EUR-Lex →

1. Le module «risque de souscription en vie» est constitué de tous les sous-modules suivants:

(a) le sous-module «risque de mortalité» visé à l'article 105, paragraphe 3, deuxième alinéa, point a), de la directive 2009/138/CE;

(b) le sous-module «risque de longévité» visé à l'article 105, paragraphe 3, deuxième alinéa, point b), de la directive 2009/138/CE;

(c) le sous-module «risque d'invalidité — de morbidité» visé à l'article 105, paragraphe 3, deuxième alinéa, point c), de la directive 2009/138/CE;

(d) le sous-module «risque de dépenses en vie» visé à l'article 105, paragraphe 3, deuxième alinéa, point d), de la directive 2009/138/CE, ci-après dénommé sous-module «risque de spread»;

(e) le sous-module «risque de révision» visé à l'article 105, paragraphe 3, deuxième alinéa, point e), de la directive 2009/138/CE;

(f) le sous-module «risque de cessation» visé à l'article 105, paragraphe 3, deuxième alinéa, point f), de la directive 2009/138/CE;

(g) le sous-module «risque de catastrophe en vie» visé à l'article 105, paragraphe 3, deuxième alinéa, point g), de la directive 2009/138/CE;

2. L'exigence de capital pour le risque de souscription en vie se calcule comme suit:

SCRlifei,jCorrNLi,jSCRiSCRj

où:

(a) la somme couvre toutes les combinaisons possibles (i,j) des sous-modules visés au paragraphe 1;

(b) CorrNL(i,j) représente le coefficient de corrélation relatif au risque de souscription en vie pour les sous-modules i et j;

(c) SCRi et SCRj représentent les exigences de capital pour les sous-modules i et j, respectivement.

3. Le coefficient de corrélation Corri,j visé au point 3 de l'annexe IV de la directive 2009/138/CE est égal à la valeur indiquée à la ligne i, colonne j, de la matrice de corrélation ci-dessous:

|

j

i

| Mortalité | Longévité | Invalidité | Dépenses en vie | Révision | Cessation | Catastrophe en vie

| Mortalité | 1 | – 0,25 | 0,25 | 0,25 | 0 | 0 | 0,25

| Longévité | – 0,25 | 1 | 0 | 0,25 | 0,25 | 0,25 | 0

| Invalidité | 0,25 | 0 | 1 | 0,5 | 0 | 0 | 0,25

| Dépenses en vie | 0,25 | 0,25 | 0,5 | 1 | 0,5 | 0,5 | 0,25

| Révision | 0 | 0,25 | 0 | 0,5 | 1 | 0 | 0

| Cessation | 0 | 0,25 | 0 | 0,5 | 0 | 1 | 0,25

| Catastrophe en vie | 0,25 | 0 | 0,25 | 0,25 | 0 | 0,25 | 1

Aller plus loin

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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

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