1. Le module «risque de souscription en santé» est constitué de tous les sous-modules suivants:
(a) le sous-module «risque de souscription en santé non-SLT»;
(b) le sous-module «risque de souscription en santé SLT»;
(c) le sous-module «risque de catastrophe santé».
2. L'exigence de capital pour risque de souscription en santé se calcule comme suit:
SCRhealthi,jCorrHi,jSCRiSCRj
où:
(a) la somme couvre toutes les combinaisons possibles (i,j) des sous-modules visés au paragraphe 1;
(b) CorrH(i,j) représente le coefficient de corrélation relatif au risque de souscription en santé pour les sous-modules i et j;
(c) SCRi et SCRj représentent les exigences de capital pour les sous-modules i et j, respectivement.
3. le coefficient de corrélation CorrH(i,j) visé au paragraphe 2 est égal à la valeur indiquée à la ligne i, colonne j, de la matrice de corrélation ci-dessous:
|
j
i
| Souscription en santé non-SLT | Souscription en santé SLT | Catastrophe santé
| Souscription en santé non-SLT | 1 | 0,5 | 0,25
| Souscription en santé SLT | 0,5 | 1 | 0,25
| Catastrophe santé | 0,25 | 0,25 | 1
4. Les entreprises d'assurance et de réassurance appliquent:
(a) les engagements d'assurance et de réassurance santé relatifs au sous-module «risque de souscription en santé non-SLT» figurant dans les lignes d'activité 1, 2, 3, 13, 14, 15 et 25, telles qu'exposées à l'annexe I;
(b) les engagements d'assurance et de réassurance santé relatifs au sous-module «risque de souscription en santé SLT» figurant dans les lignes d'activité 29, 33 et 35, telles qu'exposées à l'annexe I;
(c) les engagements d'assurance et de réassurance santé relatifs au sous-module «risque de catastrophe santé».