Règlement délégué (UE) 2015/35 · Article

Article annexe XX

Article en vigueur.

Version consolidée au 14/11/2024 (consolidation EUR-Lex 02015R0035-20241114, la plus récente en français ; acte d'origine du 10/10/2014).

TexteRèglement délégué (UE) 2015/35
IntituléANNEXE XX — STRUCTURE DU RAPPORT SUR LA SOLVABILITÉ ET LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RAPPORT RÉGULIER AU CONTRÔLEUR
RattachementRèglement délégué (UE) 2015/35
VersionConsolidée au 14/11/2024 (CELEX 02015R0035-20241114)
RéférenceAnnexe XX du règlement délégué (UE) 2015/35EUR-Lex →

Synthèse

A. Activité et résultats

A.1 Activité

A.2 Résultats de souscription

A.3 Résultats des investissements

A.4 Résultats des autres activités

A.5 Autres informations

B. Système de gouvernance

B.1 Informations générales sur le système de gouvernance

B.2 Exigences de compétence et d'honorabilité

B.3 Système de gestion des risques, y compris l'évaluation interne des risques et de la solvabilité

B.4 Système de contrôle interne

B.5 Fonction d'audit interne

B.6 Fonction actuarielle

B.7 Sous-traitance

B.8 Autres informations

C. Profil de risque

C.1 Risque de souscription

C.2 Risque de marché

C.3 Risque de crédit

C.4 Risque de liquidité

C.5 Risque opérationnel

C.6 Autres risques importants

C.7 Autres informations

D. Valorisation à des fins de solvabilité

D.1 Actifs

D.2 Provisions techniques

D.3 Autres passifs

D.4 Méthodes de valorisation alternatives

D.5 Autres informations

E. Gestion du capital

E.1 Fonds propres

E.2 Capital de solvabilité requis et minimum de capital requis

E.3 Utilisation du sous-module «risque sur actions» fondé sur la durée dans le calcul du capital de solvabilité requis

E.4 Différences entre la formule standard et tout modèle interne utilisé

E.5 Non-respect du minimum de capital requis et non-respect du capital de solvabilité requis

E.6 Autres informations

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02015R0035-20241114. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).