Article considérant 69

(69) Les prestations discrétionnaires futures sont généralement une caractéristique propre aux contrats d'assurance vie et d'assurance santé SLT. Par conséquent, l'ajustement visant à tenir compte de la capacité d'absorption des pertes des provisions techniques devrait tenir compte de l'effet d'atténuation produit par les prestations discrétionnaires futures sur le risque de souscription en vie, le risque de souscription en santé SLT, le risque de catastrophe en santé, le risque de marché et le risque de contrepartie. Afin de limiter la complexité de la formule standard et la charge que représente le calcul pour les entreprises d'assurance et de réassurance, l'ajustement ne devrait pas s'appliquer aux risques de l'assurance non-vie et de l'assurance santé NSLT. Étant donné que les pertes dues à des procédures, des membres du personnel ou des systèmes internes inadéquats ou défaillants, ou bien à des événements externes, pourraient ne pas être effectivement absorbées par les prestations discrétionnaires futures, l'ajustement ne devrait pas s'appliquer au risque opérationnel.