Article considérant 91

(91) Afin de garantir que les risques résultant de positions de titrisation sont dûment pris en compte dans les exigences de capital des entreprises d'assurance et de réassurance, il est nécessaire d'édicter des règles prévoyant un traitement sensible au risque et prudentiellement sain de ces investissements, en fonction de la nature et des modalités de souscription des expositions sous-jacentes et des aspects structurels et de transparence. Les titrisations répondant à ces critères devraient faire l'objet d'un traitement spécifique dans le sous-module «risque de spread», afin de tenir compte du fait que leur profil de risque est moindre. Étant donné que seules les tranches de rang le plus élevé peuvent prétendre à un tel traitement, et compte tenu du rehaussement de crédit dont bénéficient la plupart des tranches de rang le plus élevé par rapport à l'ensemble des expositions sous-jacentes, il y a lieu de plafonner les facteurs de risque de spread sur de telles positions au niveau du facteur de risque de spread qui s'appliquerait aux expositions sous-jacentes, autrement dit au niveau des 3 % de facteur de risque par année de duration applicable aux prêts non notés. Cette approche devrait être réexaminée dans le cadre du réexamen, par la Commission, des méthodes, hypothèses et paramètres standard utilisés dans le calcul du capital de solvabilité requis selon la formule standard, tel que visé au considérant 150.