Version d'origine : acte du 14/01/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/50
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/50
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R0050)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2015/50EUR-Lex →
Les lignes suivantes sont ajoutées dans le tableau figurant à l'annexe I du règlement (CE) no 32/2000:
| «09.0052 |
180620
180631
180632
180690
| | Chocolat | Du 1er juillet au 30 juin | 2 026 tonnes | 38
| 09.0053 | 1704 | | Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) | Du 1er juillet au 30 juin | 2 289 tonnes | 35
| 09.0054 | 190590 | | Autres que le pain croustillant dit Knäckebrot, les pains d'épices, les biscuits additionnés d'édulcorants, les gaufres et gaufrettes, les biscottes et pains grillés et produits similaires grillés | Du 1er juillet au 30 juin | 409 tonnes | 40»
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