| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivations
| (1) | (2) | (3)
| Un produit rouge et visqueux contenant des fraises (fruits entiers et en morceaux), composé de (% en poids): | 21039090 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 2103, 210390 et 21039090.
Un classement du produit dans le chapitre 20 est exclu, car il s'agit d'une préparation à base de fruits qui est utilisée comme sauce [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 2103, point A), troisième paragraphe].
Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 21039090 en tant que sauce.
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— fraises
— sucre
— eau
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38,
48,
13,
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et de petites quantités de pectine et d'acide citrique.
Durant le processus de production, les ingrédients sont mélangés et bouillis sous pression réduite en vue de diminuer la teneur en eau.
Le produit est présenté dans un sac en plastique de 2 kg et utilisé comme sauce, pour les desserts par exemple.