Liste des règlements applicables de la CEE-ONU
| Règlement no | Objet | Série d’amendements | Référence JO | Applicabilité
| 1 | Éclairage | Comprenant tout le texte valide jusqu’à la série 02 d’amendements | L 177 du 10.7.2010, p. 1 | T et C
| 3 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses | Complément 12 à la série 02 d’amendements | L 323 du 6.12.2011, p. 1 | T, C, R et S
| 4 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses |
Complément 14 à la version originale du règlement
Complément 15 à la version originale du règlement
|
L 31 du 31.1.2009, p. 35
L 4 du 7.1.2012, p. 17
| T, C, R et S
| 5 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses | Comprenant tout le texte valide jusqu’à la série 03 d’amendements | L 162 du 29.5.2014, p. 1 | T et C
| 6 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses |
Complément 18 à la série 01 d’amendements
Rectificatif 1 au complément 18
Complément 19 à la série 01 d’amendements
| L 177 du 10.7.2010, p. 40 | T, C, R et S
| 7 |
Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses
Éclairage
| Complément 16 à la série 02 d’amendements | L 148 du 12.6.2010, p. 1 | T, C, R et S
| 8 | Éclairage |
Comprenant tout le texte valide jusqu’à la série 05 d’amendements
Rectificatif 1 à la révision 4 du règlement
| L 177 du 10.7.2010, p. 71 | T et C
| 10 | Compatibilité électromagnétique |
Série 04 d’amendements
Rectificatif 1 à la révision 4
Complément 1 à la série 04 d’amendements
| L 254 du 20.9.2012, p. 1 | T et C
| 18 | Dispositifs de protection contre une utilisation non autorisée | Complément 2 à la série 03 d’amendements | L 120 du 13.5.2010, p. 29 | T et C
| 19 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses | Complément 2 à la série 03 d’amendements | L 177 du 10.7.2010, p. 113 | T et C
| 20 | Éclairage | Comprenant tout le texte valide jusqu’à la série 03 d’amendements | L 177 du 10.7.2010, p. 170 | T et C
| 21 | Aménagements intérieurs — portières | Complément 3 à la série 01 d’amendements | L 188 du 16.7.2008, p. 32 | T et C
| 23 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses | Complément 17 à la version originale du règlement | L 4 du 7.1.2012, p. 18 | T, C, R et S
| 25 | Appuie-têtes |
Série 04 d’amendements
Rectificatif 2 à la révision 1 du règlement
| L 215 du 14.8.2010, p. 1 | T et C
| 28 | Avertisseurs sonores | Complément 3 à la version originale du règlement | L 323 du 6.12.2011, p. 33 | T et C
| 30 | Pneumatiques |
Complément 15 à la série 02 d’amendements
Complément 16 à la série 02 d’amendements
|
L 201 du 30.7.2008, p. 70
L 307 du 23.11.2011, p. 1
| T, R et S
| 31 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses | Complément 7 à la série 02 d’amendements | L 185 du 17.7.2010, p. 15 | T et C
| 37 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses | Complément 34 à la série 03 d’amendements | L 297 du 13.11.2010, p. 1 | T, C et R
| 38 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses |
Complément 15 à la version originale du règlement
Rectificatif 1 au complément 12
Amendements au règlement 38 comprenant le complément 15 à la version originale du règlement
|
L 148 du 12.6.2010, p. 55
L 4 du 7.1.2012, p. 20
| T et C
| 43 | Vitrage | Complément 2 à la série 01 d’amendements | L 42 du 12.2.2014, p. 1 | T et C
| 46 | Rétroviseurs |
Complément 4 à la série 02 d’amendements
Rectificatif 1 au complément 4
| L 177 du 10.7.2010, p. 211 | T et C
| 48 | Éclairage |
Complément 6 à la série 04 d’amendements
Série 05 d’amendements
| L 323 du 6.12.2011, p. 46 | T, C, R et S
| 54 | Pneumatiques |
Complément 16 à la version originale du règlement
Complément 17 à la version originale du règlement
|
L 183 du 11.7.2008, p. 41
L 307 du 23.11.2011, p. 2
| T, R et S
| 55 | Liaisons mécaniques | Complément 1 à la série 01 d’amendements | L 227 du 28.8.2010, p. 1 | T, C, R et S
| 62 | Dispositifs de protection contre une utilisation non autorisée | Complément 2 à la version originale du règlement | L 89 du 27.3.2013, p. 37 | T et C
| 69 |
Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources de lumière
Éclairage
| Complément 5 à la série 01 d’amendements | L 200 du 31.7.2010, p. 1 |
T et C
T, C, R et S
| 73 | Protection latérale | Série 01 d’amendements | L 122 du 8.5.2012, p. 1 | R3b et R4B
| 75 | Pneumatiques | Complément 13 au règlement dans sa forme originale | L 84 du 30.3.2011, p. 46 | T, R et S
| 77 | Éclairage | Complément 14 à la version originale du règlement | L 4 du 7.1.2012, p. 21 | T, C, R et S
| 79 | Direction pour tracteurs rapides | Complément 3 à la série 01 d’amendements | L 137 du 27.5.2008, p. 25 | Tb et Cb
| 81 | Rétroviseurs | Complément 2 à la version originale du règlement | L 185 du 13.7.2012, p. 1 | Véhicules de catégories T et C avec siège à enfourcher et guidon
| 87 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses |
Complément 14 à la version originale du règlement
Rectificatif 1 à la révision 2
Complément 15 à la version originale du règlement
|
L 164 du 30.6.2010, p. 46
L 4 du 7.1.2012, p. 24
| T et C
| 89 | Vitesse maximale par construction, régulateurs de vitesse et dispositifs de limitation de vitesse | Complément 1 à la version originale du règlement | L 158 du 19.6.2007, p. 1 | T et C
| 91 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses |
Complément 11 à la version originale du règlement
Complément 12 à la version originale du règlement
Complément 13 à la version originale du règlement
|
L 164 du 30.6.2010, p. 69
L 4 du 7.1.2012, p. 27
| R et S
| 98 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources de lumière | Complément 4 à la série 01 d’amendements | L 176 du 14.6.2014, p. 64 | T et C
| 99 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses | Complément 5 à la version originale du règlement | L 164 du 30.6.2010, p. 151 | T et C
| 104 | Éclairage | Amendements comprenant tout le texte valide jusqu’au: complément 7 à la version originale du règlement | L 75 du 14.3.2014, p. 29 | T, C, R et S
| 106 | Pneumatiques | Complément 8 à la version originale du règlement | L 257 du 30.9.2010, p. 231 | T, R et S
| 112 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses | Complément 12 à la version originale du règlement | L 230 du 31.8.2010, p. 264 | T et C
| 113 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses | Amendements comprenant tout le texte valide jusqu’au complément 3 à la série 01 d’amendements au règlement | L 176 du 14.6.2014, p. 128 | T et C
| 117 | Pneumatiques |
Série 02 d’amendements
Rectificatif 1 à la série 02 d’amendements
Rectificatif 2 à la série 02 d’amendements
Rectificatif 3 à la série 02 d’amendements
| L 307 du 23.11.2011, p. 3 | T, R et S
| 119 | Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse et leurs sources lumineuses | Amendements comprenant tout le texte valide jusqu’au complément 3 à la série 01 d’amendements | L 89 du 25.3.2014, p. 101 | T et C
| 122 | Systèmes de chauffage |
Rectificatif 2 à la version originale du règlement
Complément 1 à la version originale du règlement
| L 164 du 30.6.2010, p. 231 | T et C
| 123 | Systèmes d’éclairage avant adaptatifs | Comprenant tout le texte valide jusqu’au complément 4 à la version originale du règlement | L 222 du 24.8.2010, p. 1 | T et C
| 128 | Sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) | Comprenant tout le texte valide jusqu’au complément 2 à la version originale du règlement | L 162 du 29.5.2014, p. 43 | T, C et R
| 148 | Dispositifs de signalisation lumineuse (LSD) | Version originale du règlement | JO L 347 du 30.9.2021, p. 123, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2021/1719/oj | T, C, R et S
| 149 | Dispositifs d’éclairage de la route (RID) | Version originale du règlement | JO L 347 du 30.9.2021, p. 173, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2021/1720/oj | T et C
| 150 | Dispositifs rétroréfléchissants (RRD) | Version originale du règlement | JO L 347 du 30.9.2021, p. 297, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2021/1721/oj | T, C, R et S
Les dispositions transitoires des règlements CEE-ONU énumérés dans le présent tableau s’appliquent, sauf lorsque d’autres dates spécifiques sont prévues dans le présent règlement. La conformité avec des prescriptions contenues dans des amendements ultérieurs à ceux indiqués dans le présent tableau doit également être acceptée.