Règlement délégué (UE) 2015/208 · Article

Article annexe XV

Article en vigueur.

Version consolidée au 15/06/2025 (consolidation EUR-Lex 02015R0208-20250615, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/12/2014).

TexteRèglement délégué (UE) 2015/208
IntituléANNEXE XV
RattachementRèglement délégué (UE) 2015/208
VersionConsolidée au 15/06/2025 (CELEX 02015R0208-20250615)
RéférenceAnnexe XV du règlement délégué (UE) 2015/208EUR-Lex →

Prescriptions relatives à la compatibilité électromagnétique

PARTIE 1

La présente annexe s’applique à la compatibilité électromagnétique des véhicules couverts par l’article 2 du règlement (UE) no 167/2013. Elle s’applique également aux entités techniques distinctes électriques ou électroniques destinées à être montées sur les véhicules.

Définitions

Les définitions suivantes s’appliquent aux fins de la présente annexe:

1. par «compatibilité électromagnétique», on entend l’aptitude d’un véhicule ou d’équipement(s) ou d’entité(s) technique(s) à fonctionner de manière satisfaisante dans un environnement électromagnétique, sans introduire de perturbations électromagnétiques intolérables, pour tout objet placé dans ledit environnement;

2. par «perturbation électromagnétique», on entend tout phénomène électromagnétique susceptible de dégrader le fonctionnement d’un véhicule ou d’un ou plusieurs composants ou d’une ou plusieurs entités techniques distinctes. Une perturbation électromagnétique peut prendre la forme d’un bruit électromagnétique ou d’un signal parasite ou entraîner une modification dans son propre milieu de propagation;

3. par «immunité électromagnétique», on entend l’aptitude d’un véhicule ou d’un ou plusieurs composants ou d’une ou plusieurs entités techniques distinctes à fonctionner sans dégradation de leurs performances en présence de perturbations électromagnétiques spécifiées;

4. par «environnement électromagnétique», on entend l’ensemble des phénomènes électromagnétiques existant en un endroit donné;

5. par «limite de référence», on entend le niveau nominal auquel se réfèrent les valeurs limites de réception par type et de conformité de la production;

6. par «antenne de référence», on entend, pour la plage de 20 à 80 MHz, un dipôle symétrique résonnant en demi-onde à 80 MHz, et pour la plage des fréquences supérieures à 80 MHz, un dipôle symétrique demi-onde accordé sur la fréquence de mesure;

7. par «perturbations électromagnétiques rayonnées», on entend les perturbations électromagnétiques rayonnées dont la largeur de bande est supérieure à la bande passante du matériel de mesure ou du récepteur utilisé;

8. par «perturbations électromagnétiques rayonnées en bande étroite», on entend les perturbations électromagnétiques rayonnées dont la largeur de bande est inférieure à la bande passante du matériel de mesure ou du récepteur utilisé;

9. par «système électrique/électronique», on entend un dispositif électrique et/ou électronique ou un ensemble de telles unités faisant partie intégrante du véhicule avec le câblage associé et qui n’est pas destiné à être réceptionné de façon distincte du véhicule;

10. par «sous-ensemble électrique/électronique (SEEE)», on entend un dispositif électrique et/ou électronique ou un ensemble de telles unités destiné, avec le câblage associé, à faire partie intégrante du véhicule et qui remplit une ou plusieurs fonctions spécialisées;

11. par «type de SEEE», en rapport avec la compatibilité électromagnétique, on entend des SEEE qui ne diffèrent pas quant à la fonction exercée ou la disposition générale des composants électriques et/ou électroniques, le cas échéant.

PARTIE 2

Prescriptions auxquelles doivent satisfaire les véhicules et les sous-ensembles électriques/électroniques installés sur un véhicule

1. Demande de réception UE par type

1. 1. Réception d’un type de véhicule

1. 1.1. La demande de réception d’un type de véhicule, en ce qui concerne sa compatibilité électromagnétique, conformément aux articles 24 et 26 du règlement UE no 167/2013 et à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2015/504, doit être introduite par le constructeur du véhicule.

1. 1.2. Le constructeur du véhicule doit soumettre la fiche de renseignements dont le modèle figure dans l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2015/504.

1. 1.3. Le constructeur du véhicule dresse une liste de toutes les variantes des systèmes électriques/électroniques ou des SEEE appropriés prévues pour équiper le véhicule, des versions de carrosserie, des variantes du matériau constitutif de la carrosserie, des dispositions générales de câblage, des différents types de motorisation, des versions de conduite à gauche/droite, des versions d’empattement. Les systèmes électriques/électroniques ou les SEEE appropriés sont ceux qui peuvent rayonner de manière significative des perturbations en bande large ou bande étroite et/ou ceux qui concernent la commande directe du véhicule par le conducteur (voir point 3.4.2.3).

1. 1.4. Afin de procéder à des essais, un véhicule représentatif est sélectionné à partir de la liste précédente de commun accord entre le constructeur et l’organisme de réception. Ce véhicule représente le type de véhicule spécifié dans la fiche de renseignements visée à l’article 2 du règlement d’exécution (UE) 2015/504. Le choix du véhicule est fondé sur les systèmes électriques/électroniques présentés par le constructeur. Si le constructeur du véhicule et l’organisme de réception reconnaissent mutuellement que différents systèmes électriques/électroniques entraînent un effet significatif sur la compatibilité électromagnétique du véhicule par rapport à celle du premier véhicule choisi, alors un véhicule supplémentaire peut être sélectionné à partir de la liste précédente.

1. 1.5. Le choix du (des) véhicule(s) en conformité avec le point 1.1.4 est limité aux combinaisons véhicule/systèmes électriques/électroniques prévus pour une production réelle.

1. 1.6. Le constructeur peut joindre à sa demande de réception un compte rendu des essais effectués. L’autorité de réception peut se servir de telles informations pour établir le certificat de réception UE par type.

1. 1.7. Un véhicule représentatif du type à réceptionner, conformément au point 1.1.4, doit être mis à la disposition du service technique qui effectue lui-même l’essai.

1. 2. Réception d’un type de SEEE

1. 2.1. La demande de réception d’un type de SEEE, en ce qui concerne sa compatibilité électromagnétique, conformément aux articles 24 et 26 du règlement (UE) no 167/2013 et à l’article 2 du règlement d’exécution (UE) 2015/504, est présentée par le constructeur du véhicule ou par le fabricant du SEEE. À la demande d’un fabricant, un SEEE peut être réceptionné en tant que «composant» ou en tant qu’«entité technique distincte» (STU).

1. 2.2. Le constructeur du véhicule doit soumettre la fiche de renseignements dont le modèle figure dans l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2015/504.

1. 2.3. Le constructeur peut joindre à sa demande de réception un compte rendu des essais effectués. L’autorité de réception peut se servir de telles informations pour établir la fiche de réception UE par type.

1. 2.4. Un échantillon du SEEE représentatif du type à réceptionner doit être mis à la disposition du service technique, qui réalise lui-même l’essai, si nécessaire, après discussion avec le constructeur, concernant, par exemple, les variantes possibles d’implantation, le nombre de composants et le nombre de capteurs. Si le service technique le juge nécessaire, il peut sélectionner un échantillon supplémentaire.

1. 2.5. Le ou les échantillons doivent être estampillés de façon nettement lisible et indélébile avec la marque de fabrique ou de commerce du fabricant et la désignation commerciale.

1. 2.6. Si nécessaire, toute restriction d’emploi est identifiée. De telles restrictions doivent être incluses dans la fiche de renseignements visée à l’article 2 du règlement d’exécution (UE) 2015/504 ou dans la fiche de réception UE par type visée à l’annexe V du règlement d’exécution (UE) 2015/504.

2. Marquage

2. 1. Tout SEEE conforme à un type réceptionné au titre du présent règlement doit porter une marque de réception UE par type conformément à l’article 5 du règlement d’exécution (UE) no 2015/504 et à l’annexe XX du présent règlement.

2. 2. Aucun marquage n’est requis pour les systèmes électriques/électroniques montés sur les types de véhicules auxquels la réception a été accordée conformément aux dispositions du présent règlement.

2. 3. Il n’est pas nécessaire que les marques portées par les SEEE en conformité avec les points 2.1 et 2.2 soient visibles, dès lors que ceux-ci sont installés dans le véhicule.

3. Spécifications

3. 1. Spécifications générales

3. 1.1. Un véhicule (et son ou ses systèmes électriques/électroniques ou SEEE) doit être conçu et équipé de telle façon que, dans des conditions normales d’utilisation, le véhicule puisse satisfaire aux prescriptions du présent règlement.

3. 2.

Spécifications relatives aux perturbations électromagnétiques en bande large rayonnées par les véhicules à allumage commandé

3. 2.1. Méthode de mesure

La mesure des perturbations électromagnétiques rayonnées par le véhicule représentatif de son type doit être effectuée conformément à la méthode décrite dans la partie 3, au choix du constructeur du véhicule, pour l’une des deux distances d’antenne définies.

3. 2.2. Limite de référence des perturbations électromagnétiques en bande large rayonnées par le véhicule

3. 2.2.1. Pour une distance de 10,0 ± 0,2 m de l’antenne par rapport au véhicule testé selon la méthode décrite dans la partie 3, la limite de référence est égale à 34 dB microvolts/m (50 microvolts/m) dans la bande de fréquences 30 à 75 MHz; croissante de façon logarithmique (linéaire) de 34 à 45 dB microvolts/m (50 à 180 microvolts/m) dans la bande de fréquences 75 à 400 MHz, comme indiqué au point 5; égale à 45 dB microvolts/m (180 microvolts/m) dans la bande de fréquences 400 à 1 000 MHz.

3. 2.2.2. Pour une distance de 3,0 ± 0,05 m de l’antenne par rapport au véhicule testé selon la méthode décrite dans la partie 3, la limite de référence est égale à 44 dB microvolts/m (160 microvolts/m) dans la bande de fréquences 30 à 75 MHz; croissante de façon logarithmique (linéaire) de 44 à 55 dB microvolts/m (160 à 562 microvolts/m) dans la bande de fréquences 75 à 400 MHz, comme indiqué au point 6; égale à 55 dB microvolts/m (562 microvolts/m) dans la bande de fréquences 400 à 1 000 MHz.

3. 2.2.3. Pour un véhicule représentatif de son type, les valeurs mesurées, exprimées en dB microvolts/m (microvolts/m), doivent être au minimum de 2,0 dB (20 %) inférieures à la limite de référence.

3. 3. Spécifications relatives aux perturbations électromagnétiques en bande étroite rayonnées par les véhicules

3. 3.1. Méthode de mesure

La mesure des perturbations électromagnétiques rayonnées par le véhicule représentatif de son type doit être effectuée conformément à la méthode décrite dans la partie 4, au choix du constructeur du véhicule, pour l’une des deux distances d’antenne définies.

3. 3.2. Limite de référence des perturbations électromagnétiques en bande étroite rayonnées par le véhicule

3. 3.2.1. Pour une distance de 10,0 ± 0,2 m de l’antenne par rapport au véhicule testé selon la méthode décrite dans la partie 4, la limite de référence est égale à 24 dB microvolts/m (16 microvolts/m) dans la bande de fréquences 30 à 75 MHz; croissante de façon logarithmique (linéaire) de 24 à 35 dB microvolts/m (16 à 56 microvolts/m) dans la bande de fréquences 75 à 400 MHz, comme indiqué au point 7; égale à 35 dB microvolts/m (56 microvolts/m) dans la bande de fréquences 400 à 1 000 MHz.

3. 3.2.2. Pour une distance de 3,0 ± 0,05 m de l’antenne par rapport au véhicule testé selon la méthode décrite dans la partie 4, la limite de référence est égale à 34 dB microvolts/m (50 microvolts/m) dans la bande de fréquences 30 à 75 MHz; croissante de façon logarithmique (linéaire) de 34 à 45 dB microvolts/m (50 à 180 microvolts/m) dans la bande de fréquences 75 à 400 MHz, comme indiqué au point 8; égale à 45 dB microvolts/m (180 microvolts/m) dans la bande de fréquences 400 à 1 000 MHz.

3. 3.2.3. Pour un véhicule représentatif de son type, les valeurs mesurées, exprimées en dB microvolts/m (microvolts/m), doivent être au minimum de 2,0 dB (20 %) inférieures à la limite de référence.

3. 3.2.4. Nonobstant les limites définies aux points 3.3.2.1, 3.3.2.2 et 3.3.2.3 de la présente annexe, si, au cours de l’opération initiale décrite au point 1.3 de la partie 4, l’amplitude du signal mesuré au pied de l’antenne autoradio du véhicule est inférieure à 20 dB microvolts/m (10 microvolts/m) dans la bande de fréquences 88 à 108 MHz, le véhicule est déclaré conforme aux prescriptions relatives aux perturbations électromagnétiques rayonnées en bande étroite et il n’est pas nécessaire d’effectuer des essais supplémentaires.

3. 4. Spécifications relatives à l’immunité des véhicules aux rayonnements électromagnétiques

3. 4.1. Méthode d’essai

L’essai d’immunité aux rayonnements électromagnétiques du véhicule représentatif de son type s’effectue selon la méthode décrite dans la partie 5.

3. 4.2. Limites de référence relative à l’essai d’immunité des véhicules

3. 4.2.1. Pour les mesures effectuées selon la méthode décrite dans la partie 5, le niveau de référence du champ est 24 V/m en valeur efficace sur 90 % de la bande de fréquences 20 à 2 000 MHz et 20 V/m en valeur efficace sur toute la bande de fréquences 20 à 2 000 MHz.

3. 4.2.2. Le véhicule représentatif de son type est déclaré conforme aux prescriptions relatives à l’immunité s’il n’y a, au cours des essais effectués selon la partie 5, avec un niveau de champ, exprimé en V/m, de 25 % supérieur au niveau de référence, aucune variation anormale de la vitesse des roues motrices, aucune dégradation de performance susceptible de gêner les usagers de la route, ni aucune altération de la commande directe du véhicule par son conducteur, susceptible d’être perçue par le conducteur ou par d’autres usagers de la route.

3. 4.2.3. La commande directe du véhicule par le conducteur s’opère par exemple au moyen de la direction, du freinage ou de la maîtrise de la vitesse de rotation du moteur.

3. 5. Spécifications relatives aux perturbations électromagnétiques en bande large rayonnées par les SEEE

3. 5.1. Méthode de mesure

La mesure des perturbations électromagnétiques rayonnées par le SEEE représentatif de son type doit être effectuée selon la méthode décrite dans la partie 6.

3. 5.2. Limites de référence relatives aux perturbations électromagnétiques en bande large rayonnées par les SEEE

3. 5.2.1. Pour les mesures effectuées selon la méthode décrite dans la partie 6, la limite de référence est logarithmiquement (linéairement) décroissante de 64 à 54 dB microvolts/m (1 600 à 500 microvolts/m) dans la bande de fréquences 30 à 75 MHz; logarithmiquement (linéairement) croissante de 54 à 65 dB microvolts/m (500 à 1 800 microvolts/m) dans la bande de fréquences 75 à 400 MHz, comme indiqué au point 9; égale à 65 dB microvolts/m (1 800 microvolts/m) dans la bande de fréquences 400 à 1 000 MHz.

3. 5.2.2. Pour le SEEE représentatif de son type, les valeurs mesurées, exprimées en dB microvolts/m (microvolts/m), doivent être d’au moins 2,0 dB (20 %) inférieures aux limites de référence.

3. 6. Prescriptions relatives aux perturbations électromagnétiques en bande étroite rayonnées par les SEEE

3. 6.1. Méthode de mesure

La mesure des perturbations électromagnétiques rayonnées par le SEEE représentatif de son type doit être effectuée selon la méthode décrite dans la partie 7.

3. 6.2. Limite de référence relative aux perturbations électromagnétiques en bande étroite rayonnées par les SEEE

3. 6.2.1. Pour les mesures effectuées selon la méthode décrite dans la partie 7, la limite de référence est logarithmiquement (linéairement) décroissante de 54 à 44 dB microvolts/m (500 à 160 microvolts/m) dans la bande de fréquences 30 à 75 MHz; logarithmiquement (linéairement) croissante de 44 à 55 dB microvolts/m (160 à 560 microvolts/m) dans la bande de fréquences 75 à 400 MHz comme indiqué au point 10 de la présente partie; égale à 55 dB microvolts/m (560 microvolts/m) dans la bande de fréquences 400 à 1 000 MHz.

3. 6.2.2. Pour le SEEE représentatif de son type, les valeurs mesurées, exprimées en dB microvolts/m (microvolts/m), doivent être d’au moins 2,0 dB (20 %) inférieures aux limites de référence.

3. 7. Spécifications relatives à l’immunité des SEEE aux rayonnements électromagnétiques

3. 7.1. Méthode(s) d’essai

L’essai d’immunité aux rayonnements électromagnétiques du SEEE représentatif de son type s’effectue selon une ou plusieurs méthodes choisies parmi celles qui sont décrites dans la partie 8.

3. 7.2. Limites de références relatives aux essais d’immunité des SEEE

3. 7.2.1. Pour les essais effectués selon les méthodes décrites dans la partie 8, les niveaux de référence sont respectivement 48 V/m pour la méthode d’essai en stripline de 150 mm, 12 V/m pour la méthode d’essai en stripline de 800 mm, 60 V/m pour la méthode d’essai en cellule TEM (Transverse Electromagnetic Mode), 48 mA pour la méthode d’essai en injection de courant dans le faisceau (ICF) et 24 V/m pour la méthode d’essai par illumination en champ.

3. 7.2.2. Le SEEE représentatif de son type soumis à un niveau de champ ou de courant de 25 % supérieur à la limite de référence, exprimée selon l’unité linéaire appropriée, ne doit manifester aucun dysfonctionnement pouvant entraîner une dégradation de performance susceptible de gêner les autres usagers de la route ou une dégradation de la commande directe du véhicule (équipé du SEEE) par son conducteur, susceptible d’être perçue par le conducteur ou par d’autres usagers de la route.

4. Exceptions

4. 1.

Lorsqu’un véhicule, un système électrique/électronique ou un SEEE ne comporte pas d’oscillateur électronique ayant une fréquence de fonctionnement supérieure à 9 kHz, il est déclaré conforme au point 3.3.2 ou 3.6.2 et aux parties 4 et 7.

4. 2.

Les véhicules qui ne comportent pas de système électrique/électronique ayant des «fonctions liées à l’immunité» ne sont pas soumis aux essais d’immunité aux perturbations rayonnées et sont déclarés conformes au point 3.4 et à la partie 5.

4. 3.

Il n’est pas nécessaire de soumettre aux essais d’immunité les SEEE dont les fonctions ne sont pas essentielles pour la commande directe du véhicule et ils sont déclarés conformes au point 3.7 et à la partie 8.

4. 4. Décharge électrostatique

Pour les véhicules équipés de pneumatiques, l’ensemble carrosserie-châssis du véhicule peut être considéré comme étant une structure électriquement isolée. Des forces électrostatiques significatives en rapport avec l’environnement extérieur du véhicule ne se produisent qu’au moment de l’entrée ou de la sortie d’un occupant du véhicule. Comme le véhicule est à l’arrêt à ce moment, aucun essai de réception par type en ce qui concerne la décharge électrostatique n’est requis.

4. 5. Phénomènes transitoires conduits

Du fait que, durant la conduite normale du véhicule, aucune connexion électrique avec l’extérieur n’est réalisée, il ne se produit pas de phénomènes transitoires conduits en rapport avec l’environnement extérieur. Il incombe au constructeur de s’assurer qu’un équipement peut tolérer les phénomènes transitoires conduits à l’intérieur du véhicule, résultant par exemple de communications de charge ou d’interactions entre systèmes. Aucun essai de réception par type relatif aux phénomènes transitoires conduits n’est considéré comme nécessaire.

5. Limites de référence des perturbations électromagnétiques en bande large rayonnées par les véhicules — distance antenne-véhicule: 10 m

Fréquences en mégahertz-échelle logarithmique

(Voir point 3.2.2.1 de la partie 2)

Largeur de bande

Limite L [dB(μV/m)], à la fréquence f (MHz)

30-75 MHz

75-400 MHz

400-1 000 MHz

120 kHz

L = 34

L = 34 + 15,13 log (f/75)

L = 45

Quasi-crête

Largeur de bande 120 kHz

Valeur en dB variant linéairement en fonction du logarithme de la fréquence

L I N E A I R E

L O G

Fréquences présélectionnées

6. Limites de référence des perturbations électromagnétiques en bande large rayonnées par les véhicules — distance antenne-véhicule: 3 m

Fréquences en mégahertz-échelle logarithmique

(Voir point 3.2.2.2 de la partie 2)

Largeur de bande

Limite L [dB(μV/m)], à la fréquence f (MHz)

30-75 MHz

75-400 MHz

400-1 000 MHz

120 kHz

L = 44

L = 44 + 15,13 log (f/75)

L = 55

Quasi-crête

Largeur de bande 120 kHz

Valeur en dB variant linéairement en fonction du logarithme de la fréquence

L I N E A I R E

L O G

Fréquences présélectionnées

7. Limites de référence des perturbations électromagnétiques en bande étroite rayonnées par les véhicules — distance antenne-véhicule: 10 m

Fréquences en mégahertz-échelle logarithmique

(Voir point 3.3.2.1 de la partie 2)

Largeur de bande

Limite L [dB(μV/m)], à la fréquence f (MHz)

30-75 MHz

75-400 MHz

400-1 000 MHz

120 kHz

L = 24

L = 24 + 15,13 log (f/75)

L = 35

Crête

Largeur de bande 120 kHz

Valeur en dB variant linéairement en fonction du logarithme de la fréquence

L I N E A I R E

L O G

Exemple de fréquences présélectionnées

8. Limites de référence des perturbations électromagnétiques en bande étroite rayonnées par les véhicules — distance antenne-véhicule: 3 m

Fréquences en mégahertz-échelle logarithmique

(Voir point 3.3.2.2 de la partie 2)

Largeur de bande

Limite L [dB(μV/m)], à la fréquence f (MHz)

30-75 MHz

75-400 MHz

400-1 000 MHz

120 kHz

L = 34

L = 34 + 15,13 log (f/75)

L = 45

Crête

Largeur de bande 120 kHz

Valeur en dB variant linéairement en fonction du logarithme de la fréquence

L I N E A I R E

L O G

Exemple de fréquences présélectionnées

9. Limites de référence des perturbations électromagnétiques en bande large rayonnées par les sous-ensembles électriques/électroniques

Fréquences en mégahertz-échelle logarithmique

(Voir point 3.5.2.1 de la partie 2)

Largeur de bande

Limite L [dB(μV/m)], à la fréquence f (MHz)

30-75 MHz

75-400 MHz

400-1 000 MHz

120 kHz

L = 64 – 25,13 log (f/30)

L = 54 + 15,13 log (f/75)

L = 65

Quasi-crête

Largeur de bande 120 kHz

Valeur en dB variant linéairement en fonction du logarithme de la fréquence

L I N E A I R E

L O G

Fréquences présélectionnées

10. Limites de référence des perturbations électromagnétiques en bande étroite rayonnées par les sous-ensembles électriques/électroniques

Fréquences en mégahertz-échelle logarithmique

(Voir point 3.6.2.1 de la partie 2)

Largeur de bande

Limite L [dB(μV/m)], à la fréquence f (MHz)

30–75 MHz

75-400 MHz

400-1 000 MHz

120 kHz

L = 54 – 25,13 log (f/30)

L = 44 + 15,13 log (f/75)

L = 55

Crête

Largeur de bande 120 kHz

Valeur en dB variant linéairement en fonction du logarithme de la fréquence

L I N E A I R E

L O G

Exemple de fréquences présélectionnées

PARTIE 3

Prescriptions auxquelles les véhicules doivent satisfaire: méthode de mesure des perturbations électromagnétiques en bande large rayonnées par les véhicules

1. Généralités

1. 1.

La méthode d’essai décrite dans la présente partie est applicable seulement aux véhicules.

1. 2. Matériel de mesure

Le matériel de mesure doit satisfaire aux prescriptions de la publication no 16-1 du Comité international spécial des perturbations radioélectriques (CISPR).

Selon la présente partie, un détecteur quasi-crête doit être utilisé pour la mesure des perturbations électromagnétiques rayonnées en bande large ou bien, si on emploie un détecteur crête, on appliquera un facteur de correction approprié en fonction de la fréquence d’allumage.

1. 3. Méthode d’essai

Cet essai est destiné à la mesure du rayonnement électromagnétique en bande large émis par les systèmes d’allumage par étincelle et par les moteurs électriques (moteur de traction électrique, moteurs des systèmes de chauffage ou de dégivrage, pompes à carburant, pompes hydrauliques, etc.) équipant en permanence le véhicule.

Deux distances de référence d’antenne sont autorisées: 10 ou 3 m par rapport au véhicule. Dans chacun de ces cas, les prescriptions du point 3 doivent être satisfaites.

2. Expression des résultats

Les résultats des mesures doivent être exprimés en dB microvolts/m (μV/m) pour une bande passante de 120 kHz. Si la bande passante B (exprimée en kHz) du matériel de mesure diffère de 120 kHz, les valeurs relevées en μV/m doivent être converties sur la bande passante de 120 kHz et donc multipliées par un facteur de 120/B.

3. Emplacement de mesure

3. 1.

Le site de mesure doit être une surface plane, dégagée, dépourvue de surfaces électromagnétiques réfléchissantes dans un cercle dont le rayon minimal est de 30 m, mesuré à partir d’un point situé à mi-chemin entre le véhicule et l’antenne (voir figure 1 au point 7).

3. 2.

L’instrumentation de mesure, la cabine associée ou le véhicule abritant le matériel de mesure peuvent être situés à l’intérieur du site de mesure, mais uniquement dans la zone autorisée représentée sur la figure 1 au point 7.

D’autres antennes de mesure sont autorisées dans la surface d’essai, à une distance minimale de 10 m, à la fois par rapport à l’antenne de réception et par rapport au véhicule testé, dans la mesure où l’on peut démontrer que les résultats de l’essai n’en seront pas affectés.

3. 3.

Les essais en site fermé sont autorisés dès lors qu’une corrélation est établie entre les résultats associés et ceux obtenus en site extérieur. Les installations d’essai en site fermé ne sont pas soumises aux prescriptions de dimensionnement de la figure 1 du point 7 autres que la distance entre l’antenne et le véhicule, et la hauteur de l’antenne. Il n’est pas non plus nécessaire de vérifier les perturbations provenant de l’environnement, avant ou après l’essai, comme indiqué au point 3.4.

3. 4. Environnement

Afin de s’assurer qu’aucun bruit ou signal extérieur parasite d’une amplitude suffisante ne peut affecter matériellement la mesure, des mesures doivent être effectuées avant et après l’essai principal. Si le véhicule est présent lorsque les mesures concernant l’environnement sont effectuées, il sera nécessaire de faire en sorte, de façon sûre, qu’aucune perturbation provenant du véhicule n’affecte de manière significative les mesures concernant l’environnement, par exemple en retirant le véhicule de l’aire d’essai, en retirant la clé de contact ou en déconnectant la batterie. Dans les deux mesures, les bruits ou signaux parasites doivent être au moins de 10 dB inférieurs aux limites de référence appropriées, indiquées au point 3.2.2.1 ou 3.2.2.2 (selon le cas) de la partie 2, à l’exception des émissions intentionnelles en bande étroite inhérentes à l’environnement.

4. Configuration du véhicule durant les essais

4. 1. Moteur

Le moteur doit tourner à sa température normale de fonctionnement et la transmission doit être au point mort. Si, pour des raisons pratiques, ces prescriptions ne peuvent être entièrement respectées, des dispositions convenues d’un commun accord entre le constructeur et l’autorité compétente d’essai peuvent être établies.

Il est nécessaire de s’assurer que le dispositif permettant d’obtenir le régime moteur approprié à l’essai n’influe pas sur les perturbations électromagnétiques rayonnées. Pour chaque mesure, le moteur doit fonctionner comme suit:

| Type de moteur | Méthode de mesure

| Quasi-crête | Crête

| Allumage commandé | Régime moteur | Régime moteur

| Un seul cylindre | 2 500 tours/minute ± 10 % | 2 500 tours/minute ± 10 %

| Plus d’un cylindre | 1 500 tours/minute ± 10 % | 1 500 tours/minute ± 10 %

4. 2.

En cas de pluie ou toute autre forme de précipitations tombant sur le véhicule, l’essai ne pourra être effectué et pourra reprendre 10 minutes après l’arrêt desdites précipitations.

5. Type d’antenne, position et orientation

5. 1. Type d’antenne

N’importe quel type d’antenne peut être utilisé, dans la mesure où celle-ci peut être étalonnée par rapport à l’antenne de référence. La méthode décrite dans l’annexe C de la publication no 12, sixième édition, du CISPR peut être utilisée pour l’étalonnage de l’antenne.

5. 2. Hauteur et distance de mesure

5. 2.1. Hauteur

5. 2.1.1. Essai à 10 m

Le centre de phase de l’antenne doit être à 3,00 ± 0,05 m au-dessus du plan sur lequel repose le véhicule.

5. 2.1.2. Essai à 3 m

Le centre de phase de l’antenne doit être à 1,80 ± 0,05 m au-dessus du plan sur lequel repose le véhicule.

5. 2.1.3.

Aucun élément récepteur de l’antenne ne doit être situé à moins de 0,25 m du plan sur lequel repose le véhicule.

5. 2.2. Distance de mesure

5. 2.2.1. Essai à 10 m

La distance horizontale mesurée de l’extrémité de référence ou d’un autre point approprié de l’antenne défini au cours de la procédure d’étalonnage, décrite au point 5.1, à la surface extérieure du véhicule doit être de 10,0 ± 0,2 m.

5. 2.2.2. Essai à 3 m

La distance horizontale mesurée de l’extrémité de référence ou d’un autre point approprié de l’antenne défini au cours de la procédure d’étalonnage, décrite au point 5.1, à la surface extérieure du véhicule doit être de 3,00 ± 0,05 m.

5. 2.2.3.

Si l’essai est effectué dans un local faradisé afin de se prémunir de perturbations électromagnétiques extérieures, les éléments de réception de l’antenne doivent être situés à au moins 1,0 m de n’importe quel matériau absorbant et à au moins 1,5 m de la paroi de l’installation fermée. Il ne doit pas y avoir de matériau absorbant entre l’antenne de réception et le véhicule testé.

5. 3. Position de l’antenne par rapport au véhicule

L’antenne doit être placée successivement sur le côté gauche et sur le côté droit du véhicule, l’antenne étant parallèle au plan longitudinal du véhicule, en alignement avec le centre du moteur (voir figure 1 au point 7) et en alignement avec le centre du véhicule, défini comme étant le point situé sur l’axe principal du véhicule et à mi-distance entre les centres des essieux avant et arrière du véhicule.

5. 4. Position de l’antenne

Pour chaque point de mesure, des relevés doivent être effectués pour les deux types de polarisation (horizontale et verticale) de l’antenne (voir figure 2 au point 7).

5. 5. Valeurs relevées

À chaque fréquence caractéristique d’essai, la valeur la plus élevée des quatre lectures effectuées conformément aux points 5.3 et 5.4 doit être considérée comme la grandeur à retenir.

6. Fréquences

6. 1. Mesures

Les mesures doivent être faites dans la bande de fréquences de 30 à 1 000 MHz. Afin de vérifier la conformité du véhicule aux prescriptions de la présente annexe, l’autorité chargée des essais doit procéder à des essais pour un nombre de fréquences allant jusqu’à 13: par exemple 45, 65, 90, 120, 150, 190, 230, 280, 380, 450, 600, 750 et 900 MHz. En cas de dépassement de la limite de référence pendant l’essai, des investigations doivent être menées afin de s’assurer que la perturbation est causée par le véhicule et non par le bruit ambiant.

6. 1.1. Les limites s’appliquent sur toute la bande de fréquences de 30 à 1 000 MHz.

6. 1.2. Les mesures peuvent être réalisées avec un détecteur crête ou quasi-crête. Les limites données aux points 3.2 et 3.5 de la partie 2 concernent le détecteur quasi-crête. Si un détecteur crête est utilisé, ajouter 38 dB pour une largeur de bande de 1 MHz ou soustraire 22 dB pour une largeur de bande de 1 kHz.

6. 2. Tolérances

|

Fréquence caractéristique

(MHz)

|

Tolérance

(MHz)

| 45, 65, 90, 120, 150, 190 et 230 | ± 5

| 280, 380, 450, 600, 750 et 900 | ± 20

Les tolérances s’appliquent aux fréquences citées et elles sont destinées à éviter les interférences résultant d’opérations de transmission effectuées à la fréquence caractéristique, ou à proximité de celle-ci, durant la mesure.

7. Figures

Figure 1

Aire d’essai du tracteur

(Aire plane dépourvue de surfaces électromagnétiques réfléchissantes)

Position de l’antenne par rapport au tracteur

Vue de face

Position de l’antenne dipôle pour la mesure de la composante verticale du champ rayonné

Figure 2

Vu de dessus

Position de l’antenne dipôle pour la mesure de la composante horizontale du champ rayonné

PARTIE 4

Méthode de mesure des perturbations électromagnétiques en bande étroite rayonnées par les véhicules

1. Généralités

1. 1.

La méthode d’essai décrite dans la présente partie est applicable seulement aux véhicules.

1. 2. Matériel de mesure

Le matériel de mesure doit satisfaire aux prescriptions de la publication no 16-1 du Comité international spécial des perturbations radioélectriques (CISPR).

Un détecteur de valeur moyenne ou un détecteur crête doit être utilisé pour la mesure des perturbations électromagnétiques rayonnées en bande étroite, selon la présente annexe.

1. 3. Méthode d’essai

1. 3.1. Cet essai est destiné à mesurer les perturbations rayonnées en bande étroite telles qu’il peut en émaner d’un système basé sur un microprocesseur ou d’une autre source de bande étroite.

1. 3.2. On mesure en premier les niveaux d’émission sur la bande de fréquences FM (88 à 108 MHz) sur l’antenne autoradio du véhicule avec l’équipement défini au point 1.2. Si le niveau spécifié au point 3.3.2.4 de la partie 2 n’est pas dépassé, le véhicule est déclaré conforme aux prescriptions de la présente annexe en ce qui concerne cette bande de fréquences et il n’est pas nécessaire de réaliser le test complet.

1. 3.3. Dans la procédure de l’essai complet, deux distances de mesure sont possibles: soit à 10 m, soit à 3 m du véhicule. Dans chacun de ces cas, les prescriptions du point 3 doivent être satisfaites.

2. Expression des résultats

Les résultats des mesures doivent être exprimés en dB microvolts/m (μV/m).

3. Emplacement de mesure

3. 1.

Le site de mesure doit être une aire plane, dégagée, dépourvue de surfaces électromagnétiques réfléchissantes dans un cercle dont le rayon minimal est de 30 m, mesuré à partir d’un point situé à mi-chemin entre le véhicule et l’antenne (voir figure 1 de la partie 3).

3. 2.

L’instrumentation de mesure, la cabine associée ou le véhicule abritant le matériel de mesure peuvent être situés à l’intérieur du site de mesure, mais uniquement dans la zone autorisée représentée sur la figure 1 de la partie 3.

D’autres antennes de mesure sont autorisées dans la surface d’essai, à une distance minimale de 10 m, à la fois par rapport à l’antenne de réception et par rapport au véhicule testé, dans la mesure où l’on peut démontrer que les résultats de l’essai n’en seront pas affectés.

3. 3.

Les essais en site fermé sont autorisés dès lors qu’une corrélation est établie entre les résultats associés et ceux obtenus en site extérieur. Les installations d’essai en site fermé ne sont pas soumises aux prescriptions de dimensionnement de la figure 1 du point 7 de la partie 3 autres que la distance entre l’antenne et le véhicule, et la hauteur de l’antenne. Il n’est pas non plus nécessaire de vérifier les perturbations provenant de l’environnement, avant ou après l’essai, comme indiqué au point 3.4 de la présente partie.

3. 4. Environnement

Afin de s’assurer qu’aucun bruit ou signal extérieur parasite d’une amplitude suffisante ne peut affecter matériellement la mesure, des mesures concernant l’environnement doivent être faites avant et après l’essai principal. Le service technique devra faire en sorte, de façon sûre, qu’aucune perturbation provenant du véhicule n’affecte de façon significative les mesures concernant l’environnement, par exemple en retirant le véhicule de l’aire d’essai, en retirant la clé de contact ou en déconnectant la (les) batterie(s). Dans les deux mesures, les bruits ou signaux parasites doivent être au moins de 10 dB inférieurs aux limites de référence appropriées, indiquées au point 3.3.2.1 ou 3.3.2.2 de la partie 2, à l’exception des émissions intentionnelles en bande étroite inhérentes à l’environnement.

4. Configuration du véhicule durant les essais

4. 1. Les systèmes électroniques du véhicule doivent tous être en mode de fonctionnement normal, le véhicule étant à l’arrêt.

4. 2. Le contact doit être mis. Le moteur doit être coupé.

4. 3. En cas de pluie ou toute autre forme de précipitations tombant sur le véhicule, l’essai ne pourra être effectué et pourra reprendre 10 minutes après l’arrêt desdites précipitations.

5. Type, position et orientation de l’antenne

5. 1. Type d’antenne

N’importe quel type d’antenne peut être utilisé, dans la mesure où celle-ci peut être étalonnée par rapport à l’antenne de référence. La méthode décrite dans l’annexe C de la publication no 12, sixième édition, du CISPR peut être utilisée pour l’étalonnage de l’antenne.

5. 2. Hauteur et distance de mesure

5. 2.1. Hauteur

5. 2.1.1. Essai à 10 m

Le centre de phase de l’antenne doit être à 3,00 ± 0,05 m au-dessus du plan sur lequel repose le véhicule.

5. 2.1.2. Essai à 3 m

Le centre de phase de l’antenne doit être à 1,80 ± 0,05 m au-dessus du plan sur lequel repose le véhicule.

5. 2.1.3.

Aucun élément récepteur de l’antenne ne doit être situé à moins de 0,25 m du plan sur lequel repose le véhicule.

5. 2.2. Distance de mesure

5. 2.2.1. Essai à 10 m

La distance horizontale mesurée de l’extrémité de référence ou d’un autre point approprié de l’antenne défini pendant la procédure d’étalonnage, décrite au point 5.1, à la surface extérieure du véhicule doit être de 10,0 ± 0,2 m.

5. 2.2.2. Essai à 3 m

La distance horizontale mesurée de l’extrémité de référence ou d’un autre point approprié de l’antenne défini au cours de la procédure d’étalonnage, décrite au point 5.1, à la surface extérieure du véhicule doit être de 3,00 ± 0,05 m.

5. 2.2.3.

Si l’essai est effectué dans un local faradisé afin de se prémunir de perturbations électromagnétiques extérieures, les éléments de réception de l’antenne doivent être situés à au moins 1,0 m de n’importe quel matériau absorbant et à au moins 1,5 m de la paroi de l’installation fermée. Il ne doit pas y avoir de matériau absorbant entre l’antenne de réception et le véhicule testé.

5. 3. Position de l’antenne par rapport au véhicule

L’antenne doit être placée successivement sur le côté gauche et sur le côté droit du véhicule, l’antenne étant parallèle au plan longitudinal du véhicule et en alignement avec le centre du moteur (voir figure 2 au point 7 de la partie 3).

5. 4. Position de l’antenne

Pour chaque point de mesure, des relevés doivent être effectués pour les deux types de polarisation (horizontale et verticale) de l’antenne (voir figure 2 au point 7 de la partie 3).

5. 5. Valeurs relevées

À chaque fréquence caractéristique d’essai, la valeur la plus élevée des quatre lectures effectuées conformément aux points 5.3 et 5.4 doit être considérée comme la mesure à retenir.

6. Fréquences

6. 1. Mesures

Les mesures doivent être faites dans la bande de fréquences allant de 30 à 1 000 MHz. Cette plage doit être divisée en treize bandes. Dans chaque bande, une fréquence caractéristique d’essai peut être choisie en vue de démontrer que les limites requises sont respectées. Pour confirmer que le véhicule satisfait aux prescriptions de la présente annexe, l’autorité chargée des essais doit faire les essais à la fréquence caractéristique de chacune des treize bandes de fréquences suivantes:

30 à 50, 50 à 75, 75 à 100, 100 à 130, 130 à 165, 165 à 200, 200 à 250, 250 à 320, 320 à 400, 400 à 520, 520 à 660, 660 à 820, 820 à 1 000 MHz.

En cas de dépassement de la limite de référence pendant l’essai, des investigations doivent être menées afin de s’assurer que la perturbation est causée par le véhicule et non par le bruit ambiant.

PARTIE 5

Méthode d’essai d’immunité des véhicules aux rayonnements électromagnétiques

1. Généralités

1. 1.

La méthode d’essai décrite dans la présente partie est applicable seulement aux véhicules.

1. 2. Méthode d’essai

Cet essai est destiné à démontrer l’immunité de la commande directe du véhicule à l’encontre d’une éventuelle dégradation. Le véhicule doit être soumis au champ électromagnétique selon la procédure décrite dans la présente partie.

2. Expression des résultats

Pour l’essai décrit dans la présente annexe, les niveaux de champs doivent être exprimés en V/m.

3. Emplacement de mesure

L’installation d’essai doit être capable de générer des niveaux de champs électromagnétiques dans les plages de fréquences définies dans la présente partie. L’installation d’essai doit être conforme aux prescriptions légales en ce qui concerne l’émission des signaux électromagnétiques.

Il faut veiller à ce que les équipements de commande et de surveillance ne soient pas perturbés par le champ rayonné de manière à préserver la validité des essais.

4. Configuration du véhicule durant les essais

4. 1. Le véhicule est dépourvu de tout chargement à l’exception du matériel nécessaire aux essais.

4. 1.1. Le moteur doit entraîner normalement les roues motrices à une vitesse constante correspondant aux trois quarts de la vitesse maximale du véhicule si aucune raison technique n’amène le constructeur à choisir une autre vitesse. Le moteur du véhicule doit être chargé avec le couple adéquat. Le cas échéant, les arbres de transmission pourront être débrayés (par exemple pour les véhicules à plus de deux essieux) pour autant que les arbres n’alimentent pas un composant émetteur d’interférence.

4. 1.2. Les projecteurs sont réglés en position: feux de croisement.

4. 1.3. L’indicateur de changement de direction (droite ou gauche) doit être en fonctionnement.

4. 1.4. Tous les autres systèmes concernant la commande du véhicule par le conducteur doivent être dans leur état normal de fonctionnement.

4. 1.5. Le véhicule ne doit pas être connecté électriquement à l’aire d’essai et aucune connexion ne doit être réalisée entre le véhicule et un équipement quelconque, excepté ce qui est requis aux points 4.1.1 ou 4.2. Le contact des pneumatiques avec le sol de l’aire d’essai ne doit pas être considéré comme constituant une connexion électrique.

4. 2. S’il y a des systèmes électriques/électroniques qui font partie intégrante de la commande directe du véhicule qui ne fonctionnent pas dans les conditions décrites au point 4.1, il sera permis au constructeur de fournir un rapport ou des preuves complémentaires à l’autorité chargée des essais prouvant que les systèmes électriques/électroniques sont conformes aux exigences du présent règlement. Ces documents doivent être joints au document de réception par type.

4. 3. La surveillance du véhicule s’effectue uniquement au moyen d’équipements non générateurs de perturbations. Le véhicule extérieur et l’habitacle doivent être équipés afin de vérifier la conformité aux prescriptions de la présente annexe, par exemple en utilisant une (des) caméra(s) vidéo.

4. 4. Le véhicule doit normalement être placé en face d’une antenne fixe. Néanmoins, lorsque les boîtiers de commande électronique et les faisceaux de câblage correspondants sont placés de façon prédominante à l’arrière du véhicule, l’essai doit normalement être réalisé avec la partie arrière du véhicule orientée vers l’antenne. Dans le cas des véhicules longs (à l’exception des voitures et des petits véhicules utilitaires), dont les boîtiers de commande électronique et les faisceaux de câblage correspondants sont placés de façon prédominante au milieu du véhicule, un point de référence (voir point 5.4) peut être défini soit du côté droit, soit du côté gauche du véhicule. Ce point de référence doit se trouver au milieu de l’axe longitudinal ou encore en un point d’un côté du véhicule choisi par le constructeur en accord avec l’autorité compétente après avoir considéré l’implantation des systèmes électroniques et le parcours de câblage.

De tels essais ne peuvent être réalisés que si les dimensions géométriques de la chambre le permettent. La position des antennes doit être spécifiée dans le rapport d’essais.

5. Type, position et orientation du dispositif générateur de champ

5. 1. Type de dispositif générateur de champ

5. 1.1. Le ou les types de dispositif générateur de champ doivent être choisis de façon telle que le niveau du champ souhaité soit obtenu au point de référence (voir point 5.4) aux fréquences appropriées.

5. 1.2. Les dispositifs générateurs de champ peuvent être une antenne (des antennes), ou un système à ligne de transmission (SLT).

5. 1.3. La structure et l’orientation de tout dispositif générateur de champ doivent être telles que le champ généré soit en polarisation horizontale ou verticale dans la bande de 20 à 2 000 MHz.

5. 2. Hauteur et distance de mesure

5. 2.1. Hauteur

5. 2.1.1. Le centre de phase de l’antenne ne doit pas être à moins de 1,5 m au-dessus du plan sur lequel repose le véhicule, ou à moins de 2 m au-dessus du plan sur lequel repose le véhicule si la hauteur du toit du véhicule dépasse 3 m.

5. 2.1.2. Aucune partie des éléments rayonnants de l’antenne ne doit être à moins de 0,25 m du plan sur lequel repose le véhicule.

5. 2.2. Distance de mesure

5. 2.2.1. C’est en plaçant le dispositif générateur de champ aussi loin que possible du véhicule que l’on peut le mieux se rapprocher des conditions d’environnement réel. Cette distance sera typiquement dans la plage de 1 à 5 m.

5. 2.2.2. Si l’essai est exécuté dans une installation fermée, les éléments rayonnants du dispositif générateur de champ ne doivent pas être à moins de 1,0 m de n’importe quel matériau absorbant, ni à moins de 1,5 m de la paroi de l’installation fermée. Il ne doit pas y avoir de matériau absorbant entre l’antenne de transmission et le véhicule faisant l’objet de l’essai.

5. 3. Position de l’antenne par rapport au véhicule

5. 3.1. Les éléments rayonnants du dispositif générateur ne doivent pas être à moins de 0,5 m de la surface extérieure de la carrosserie du véhicule.

5. 3.2. Le dispositif générateur de champ doit être positionné dans l’axe du véhicule (plan de symétrie longitudinale).

5. 3.3. Aucune partie d’un SLT, à l’exception du plan sur lequel est le véhicule, ne doit être à moins de 0,5 m de n’importe quelle partie du véhicule.

5. 3.4. Tout dispositif générateur de champ placé au-dessus du véhicule doit s’étendre de façon centrée sur au moins 75 % de la longueur du véhicule.

5. 4. Point de référence

5. 4.1. Aux fins de la présente annexe, le point de référence est celui auquel le niveau de champ doit être établi. Il est défini comme suit:

5. 4.1.1. au moins à 2 m horizontalement du centre de phase de l’antenne ou au moins à 1 m verticalement des éléments rayonnants d’un SLT;

5. 4.1.2. dans l’axe du véhicule (plan de symétrie longitudinale);

5. 4.1.3. à une hauteur de 1,0 ± 0,05 m au-dessus du plan sur lequel repose le véhicule, ou à 2,0 ± 0,05 m si la hauteur minimale du toit du véhicule de la gamme dépasse 3,0 m;

5. 4.1.4. pour une illumination avant:

— soit 1,0 ± 0,2 m à l’intérieur du véhicule, mesuré à partir du point d’intersection du pare-brise et du capot moteur (voir point C de la figure 1 du point 8),

— soit 0,2 ± 0,2 m à partir du centre de l’axe de l’essieu avant du tracteur, mesuré en direction du centre du tracteur (voir point D de la figure 2 du point 8),

selon que le résultat se rapproche le plus d’un point de référence de l’antenne;

5. 4.1.5. pour une illumination arrière:

— soit 1,0 ± 0,2 m à l’intérieur du véhicule, mesuré à partir du point d’intersection du pare-brise et du capot moteur (voir point C de la figure 1 du point 8),

— soit 0,2 ± 0,2 m à partir du centre de l’axe de l’essieu arrière du tracteur, mesuré en direction du centre du tracteur (voir point D de la figure 2 du point 8),

selon que le résultat se rapproche le plus d’un point de référence de l’antenne.

5. 5.

S’il est décidé d’illuminer l’arrière du véhicule, le point de référence doit être établi comme indiqué au point 5.4. L’arrière du véhicule doit alors être orienté vers l’antenne et positionné comme si on l’avait fait pivoter horizontalement de 180° autour de son centre, c’est-à-dire de façon telle que la distance de l’antenne à la partie la plus proche de l’extérieur de la carrosserie du véhicule reste la même, comme illustré sur la figure 3 du point 8.

6. Prescriptions relatives à l’essai

6. 1. Plage de fréquences, durée, polarisation

Le véhicule doit être exposé aux rayonnements électromagnétiques dans la plage de fréquences de 20 à 2 000 MHz.

6. 1.1. Pour confirmer que le véhicule satisfait aux prescriptions de la présente partie, le véhicule doit être testé sur des fréquences de la plage citée dont le nombre peut s’élever jusqu’à 14, par exemple: 27, 45, 65, 90, 120, 150, 190, 230, 280, 380, 450, 600, 750, 900 et de 1 000 à 2 000 MHz, conformément à l’incrément spécifié dans la norme ISO 11451-1, 3e édition, 2005 et son amendement Amd 1:2008.

6. 1.2. Un seul mode de polarisation doit être utilisé pour chaque fréquence (voir point 5.1.3).

6. 1.3. Tous les autres paramètres d’essai doivent être comme définis dans la présente partie.

6. 1.4. Si un véhicule ne satisfait pas à l’essai défini au point 6.1.1, le service technique doit s’assurer que les défauts constatés sur le véhicule ne sont pas imputables à la présence de champs non contrôlés.

7. Génération de l’amplitude de champ nécessaire

7. 1. Méthodologie d’essai

7. 1.1.

La «méthode de substitution» doit être utilisée pour obtenir le niveau de champ nécessaire aux essais.

7. 1.2. Phase d’étalonnage

Afin de produire le champ nécessaire au point de référence pour chaque fréquence, la puissance requise doit être appliquée au dispositif générateur de champ (suivant la procédure décrite au point 5), le véhicule étant absent de l’aire d’essai; le niveau de puissance incidente ou tout autre paramètre s’y rapportant directement doit être mesuré et enregistré. L’étalonnage doit être réalisé de 20 MHz à 2 000 MHz, en utilisant des incréments en fréquence dont la variation n’excède pas 2 % d’un incrément au suivant. Les résultats obtenus sont utilisés pour la réception par type à moins que des modifications n’aient été introduites dans l’installation, auquel cas la procédure d’étalonnage doit être remise en œuvre.

7. 1.3. Phase d’essai

Le véhicule est alors introduit dans l’installation d’essai et positionné selon les prescriptions du point 5. Conformément au point 6.1.1, à chaque fréquence on applique au système générateur de champ la puissance incidente définie au point 7.1.2.

7. 1.4.

Quel que soit le paramètre choisi au point 7.1.2 pour définir le champ, c’est le même paramètre qui doit être utilisé pour établir l’amplitude du champ pendant l’essai.

7. 1.5.

Le dispositif générateur de champ et sa disposition durant l’essai doivent répondre aux mêmes prescriptions que celles prises en compte lors des opérations décrites au point 7.1.2.

7. 1.6. Dispositif de mesure de l’amplitude du champ

Durant la phase d’étalonnage de la méthode de substitution, l’amplitude du champ est mesurée au moyen d’un champ-mètre compact approprié.

7. 1.7.

Pendant la phase d’étalonnage de la méthode de substitution, le centre de phase du dispositif de mesure de l’amplitude du champ doit être positionné au point de référence.

7. 1.8.

Si on utilise une antenne de réception étalonnée comme dispositif de mesure de l’intensité du champ, on peut relever des valeurs sur trois axes orthogonaux entre eux et la valeur isotropique équivalente donne l’amplitude du champ.

7. 1.9.

Pour tenir compte des différentes géométries de véhicules, il peut être nécessaire d’établir un certain nombre de points de référence ou de positions d’antennes pour une installation d’essai donnée.

7. 2. Contour de l’amplitude du champ

7. 2.1. Pendant la phase d’étalonnage de la méthode de substitution (avant qu’un véhicule soit introduit sur l’aire d’essai), l’amplitude du champ pour au moins 80 % des fréquences d’étalonnage ne doit pas être inférieure à 50 % de l’amplitude de champ nominale, aux emplacements suivants:

a) pour tous les dispositifs générateurs de champ, à 0,5 ± 0,05 m de chaque côté du point de référence sur une ligne passant par le point de référence et à la même hauteur que le point de référence, et perpendiculairement au plan de symétrie longitudinale du véhicule;

b) dans le cas d’un SLT, à 1,50 ± 0,05 m sur une ligne passant par le point de référence, à la même hauteur que le point de référence et sur la ligne de symétrie longitudinale.

7. 3. Résonance de la chambre

Nonobstant les conditions mentionnées au point 7.2.1, les essais ne doivent pas être réalisés aux fréquences de résonance de la chambre.

7. 4. Caractéristiques du signal d’essai à générer

Le véhicule est exposé à un rayonnement électromagnétique dans la plage de fréquences de 20 à 2 000 MHz en polarisation verticale.

7. 4.1. Amplitude de crête de l’enveloppe

L’amplitude de crête de l’enveloppe du signal d’essai doit être égale à l’amplitude de crête d’une onde sinusoïdale non modulée dont la valeur efficace en V/m est définie au point 3.4.2 de la partie 2 (voir figure 3 de la présente partie).

7. 4.2. Forme d’onde du signal d’essai

La modulation du signal d’essai doit satisfaire aux spécifications suivantes:

a) modulation d’amplitude (MA), avec modulation de 1 kHz et taux de modulation de 80 % (m = 0,8 ± 0,04) dans la plage de fréquences de 20 à 1 000 MHz (comme défini sur la figure 3 de la présente partie); et

b) modulation d’impulsion (MI), avec ton = 577 μs et période = 4 600 μs, dans la plage de fréquences de 1 000 à 2 000 MHz, comme spécifié dans la norme ISO 11451-1, 3e édition, 2005 et son amendement Amd 1:2008.

7. 4.3. Taux de modulation

Le taux de modulation m est défini par la formule:

mamplitude de crête de l’enveloppe amplitude minimale de l’enveloppeamplitude de crête de l’enveloppe amplitude minimale de l’enveloppe.

7. 4.4. Temps d’exposition

Le temps d’exposition pour chaque fréquence d’essai doit être suffisant pour permettre au véhicule d’essai de répondre dans des conditions normales. En tout état de cause, il ne doit pas être inférieur à 2 secondes.

8. Figures

Figure 1

Figure 2

Figure 3

Caractéristiques du signal d’essai à générer

PARTIE 6

Méthode de mesure des perturbations électromagnétiques en bande large rayonnées par les sous-ensembles électriques/électroniques

1. Généralités

1. 1.

La méthode d’essai décrite dans la présente partie est applicable aux SEEE qui peuvent être montés ultérieurement dans les véhicules conformes à la partie 3.

1. 2. Matériel de mesure

Le matériel de mesure doit satisfaire aux prescriptions de la publication no 16-1 du Comité international spécial sur les perturbations radioélectriques (CISPR).

Un détecteur quasi-crête doit être utilisé pour la mesure des perturbations électromagnétiques rayonnées en bande large dans la présente partie ou, si un détecteur crête est utilisé, un facteur de correction approprié doit être appliqué en fonction du taux de répétition des perturbations.

1. 3. Méthode d’essai

Cet essai est destiné à la mesure des perturbations électromagnétiques en bande large rayonnées par les SEEE.

2. Expression des résultats

Les résultats des mesures doivent être exprimés en dB microvolts/m (μV/m) pour une bande passante de 120 kHz. Si la bande passante B (exprimée en kHz) du matériel de mesure diffère de 120 kHz, les valeurs relevées en μV/m doivent être converties sur la bande passante de 120 kHz et donc multipliées par un facteur de 120/B.

3. Emplacement de mesure

3. 1.

Le site de mesure doit être conforme aux prescriptions de la publication no 16-1 du CISPR (voir point 7).

3. 2.

L’instrumentation de mesure, la cabine associée ou le véhicule abritant le matériel de mesure doivent être situés à l’extérieur de l’aire représentée au point 7.

3. 3.

Les essais en site fermé sont autorisés dès lors qu’une corrélation est établie entre les résultats associés et ceux obtenus en site extérieur. Les installations d’essai en site fermé ne sont pas soumises aux prescriptions de dimensionnement du point 7 autres que la distance entre l’antenne et le SEEE testé, et la hauteur de l’antenne (voir figures 1 et 2 au point 8).

3. 4. Environnement

Afin de s’assurer qu’aucun bruit ou signal extérieur parasite d’une amplitude suffisante ne peut affecter matériellement la mesure, des mesures doivent être effectuées avant et après l’essai principal. Dans les deux mesures, les bruits ou signaux parasites doivent être d’au moins 10 dB inférieurs aux limites de référence appropriées, indiquées au point 3.5.2.1 de la partie 2, à l’exception des émissions intentionnelles en bande étroite inhérentes à l’environnement.

4. Configuration du SEEE durant les essais

4. 1.

Le SEEE doit être dans son mode normal de fonctionnement.

4. 2.

En cas de pluie ou toute autre forme de précipitations tombant sur le SEEE testé, l’essai ne pourra être effectué et pourra reprendre 10 minutes après l’arrêt desdites précipitations.

4. 3. Dispositions pour les essais

4. 3.1. Le SEEE testé et son faisceau de câbles doivent être placés sur des supports à 50 ± 5 mm au-dessus d’une table en bois ou faite d’un matériau non conducteur électrique équivalent. Cependant, si un élément quelconque du SEEE faisant l’objet de l’essai doit être connecté électriquement à la carrosserie métallique du véhicule, celui-ci doit être placé sur le plan de masse et doit être connecté électriquement au plan de masse. Le plan de masse doit être une tôle métallique d’une épaisseur minimale de 0,5 mm. La dimension minimale du plan de masse dépend de la dimension du SEEE testé mais elle doit permettre le positionnement du faisceau de câbles du SEEE et des composants. Le plan de masse doit être connecté au conducteur de protection du dispositif de mise à la terre. Le plan de masse doit être situé à une hauteur de 1,0 ± 0,1 m au-dessus du sol de l’installation et il doit être parallèle à celui-ci.

4. 3.2. Le SEEE testé doit être disposé et connecté selon ses exigences propres. Le faisceau de câbles d’alimentation en énergie doit être positionné le long du bord du plan de masse/de la table situé le plus près de l’antenne, à 100 mm au plus de celui-ci.

4. 3.3. Le SEEE testé doit être connecté au système de mise à la masse selon les spécifications d’installation du constructeur, aucune autre connexion de mise à la masse ne doit être autorisée.

4. 3.4. La distance minimale entre le SEEE testé et toutes les autres structures conductrices, telles que les parois d’une zone faradisée [à l’exception du plan de masse/de la table situé(e) sous l’objet de l’essai] doit être de 1,0 m.

4. 4.

L’énergie électrique doit être appliquée au SEEE faisant l’objet de l’essai par l’intermédiaire d’un réseau de stabilisation d’impédance de ligne (RSIL) de 5 μH/50 Ω, qui doit être connecté électriquement au plan de masse. La tension d’alimentation électrique doit être maintenue à ± 10 % de la tension nominale de fonctionnement du système. Toute ondulation de tension doit être inférieure à 1,5 % de la tension nominale de fonctionnement du système mesurée aux bornes du RSIL.

4. 5.

Si le SEEE faisant l’objet de l’essai comprend plus d’une unité, les câbles d’interconnexion doivent être théoriquement le câblage destiné à être utilisé sur le véhicule. Si ce câblage n’est pas disponible, la longueur entre l’unité principale et le RSIL doit être de 1 500 ± 75 mm.

Tous les câbles du toron doivent être raccordés de la façon la plus réaliste possible et de préférence connectés aux charges et actuateurs réels.

Si un équipement extérieur est nécessaire pour un fonctionnement correct du SEEE faisant l’objet de l’essai, une compensation doit être introduite pour tenir compte de sa contribution aux perturbations mesurées.

5. Type, position et orientation de l’antenne

5. 1. Type d’antenne

N’importe quel type d’antenne polarisée linéairement peut être utilisé, dans la mesure où elle peut être étalonnée par rapport à l’antenne de référence.

5. 2. Hauteur et distance de mesure

5. 2.1. Hauteur

Le centre de phase de l’antenne doit être à 150 ± 10 mm au-dessus du plan de masse.

5. 2.2. Distance de mesure

La distance horizontale à partir du centre de phase, ou d’un autre point approprié de l’antenne, au bord du plan de masse, doit être de 1,00 ± 0,05 m. Aucune partie de l’antenne ne doit être à moins de 0,5 m du plan de masse.

L’antenne doit être placée parallèlement à un plan perpendiculaire au plan de masse et coïncidant avec le bord du plan de masse le long duquel est disposée la partie principale du faisceau.

5. 2.3.

Si l’essai est effectué dans un local faradisé afin de se prémunir de perturbations électromagnétiques extérieures, les éléments de réception de l’antenne doivent être situés à au moins 0,5 m de n’importe quel matériau absorbant et à au moins 1,5 m de la paroi de l’installation fermée. Aucun matériau absorbant ne doit être interposé entre l’antenne de réception et le SEEE testé.

5. 3. Orientation et polarisation de l’antenne

Au point de mesure, les valeurs doivent être relevées de deux façons, l’antenne étant polarisée verticalement et horizontalement.

5. 4. Valeurs relevées

À chaque fréquence caractéristique d’essai, la valeur la plus élevée des deux lectures effectuées (conformément au point 5.3) doit être considérée comme la grandeur à retenir.

6. Fréquences

6. 1. Mesures

Les mesures doivent être faites d’un bout à l’autre de la bande de fréquences de 30 à 1 000 MHz. Un SEEE est considéré de manière très vraisemblable comme satisfaisant aux limites requises sur l’ensemble de la plage de fréquences s’il y satisfait aux treize fréquences suivantes dans la bande: 45, 65, 90, 120, 150, 190, 230, 280, 380, 450, 600, 750 et 900 MHz.

En cas de dépassement de la limite de référence pendant l’essai, des investigations doivent être menées afin de s’assurer que la perturbation est causée par le SEEE et non par le bruit ambiant.

6. 1.1. Les limites s’appliquent sur toute la bande de fréquences de 30 à 1 000 MHz.

6. 1.2. Les mesures peuvent être réalisées avec un détecteur crête ou quasi-crête. Les limites données aux points 3.2 et 3.5 de la partie 2 concernent le détecteur quasi-crête. Si un détecteur crête est utilisé, ajouter 38 dB pour une largeur de bande de 1 MHz ou soustraire 22 dB pour une largeur de bande de 1 kHz.

6. 2. Tolérances

|

Fréquence caractéristique

(MHz)

|

Tolérance

(MHz)

| 45, 65, 90, 120, 150, 190 et 230 | ± 5

| 280, 380, 450, 600, 750 et 900 | ± 20

Les tolérances s’appliquent aux fréquences citées et elles sont destinées à éviter les interférences résultant d’opérations de transmission effectuées à la fréquence caractéristique, ou à proximité de celle-ci, durant la mesure.

7. Aire d’essais de sous-ensembles électriques/électroniques

Aire plane dépourvue de surfaces électromagnétiques réfléchissantes

8. Perturbations électromagnétiques rayonnées lors des essais

Figure 1

Perturbations électromagnétiques rayonnées par les SEEE (schéma général du banc d’essai vu de dessus)

Figure 2

Perturbations électromagnétiques rayonnées par les SEEE (schéma du banc d’essai: vue de côté, coupe longitudinale)

PARTIE 7

Méthode de mesure des perturbations électromagnétiques en bande étroite rayonnées par les sous-ensembles électriques/électroniques

1. Généralités

1. 1.

La méthode d’essai décrite dans la présente partie est applicable aux SEEE.

1. 2. Matériel de mesure

Le matériel de mesure doit satisfaire aux prescriptions de la publication no 16-1 du Comité international spécial pour les perturbations radioélectriques (CISPR).

Un détecteur de valeur moyenne ou un détecteur crête doit être utilisé pour la mesure des perturbations électromagnétiques rayonnées en bande étroite, selon la présente annexe.

1. 3. Méthode d’essai

1. 3.1. Cet essai est destiné à mesurer les perturbations rayonnées en bande étroite telles qu’il peut en émaner d’un système basé sur un microprocesseur.

1. 3.2. Comme procédure initiale de courte durée (2 à 3 minutes), en choisissant une polarisation d’antenne, il est permis d’effectuer des balayages de la plage de fréquences définie au point 6.1 en utilisant un dispositif d’analyse spectrale afin d’indiquer l’existence et/ou la localisation de perturbations crêtes. Cela peut aider au choix des fréquences sur lesquelles on fera les essais (voir point 6).

2. Expression des résultats

Les résultats des mesures doivent être exprimés en dB microvolts/m (μV/m).

3. Emplacement de mesure

3. 1.

Le site de mesure doit satisfaire aux prescriptions de la publication no 16-1 du CISPR (voir point 7 de la partie 6).

3. 2.

L’instrumentation de mesure, la cabine associée ou le véhicule abritant le matériel de mesure doivent être situés à l’extérieur des limites représentées au point 7 de la partie 6.

3. 3.

Les essais en site fermé sont autorisés dès lors qu’une corrélation est établie entre les résultats associés et ceux obtenus en site extérieur. Les installations d’essai en site fermé ne sont pas soumises aux prescriptions de dimensionnement du point 7 de la partie 6 autres que la distance entre l’antenne et le SEEE testé, et la hauteur de l’antenne (voir figures 1 et 2 au point 8 de la partie 6).

3. 4. Environnement

Afin de s’assurer qu’aucun bruit ou signal extérieur parasite d’une amplitude suffisante ne peut affecter matériellement la mesure, des mesures doivent être effectuées avant et après l’essai principal. Dans les deux mesures, les bruits ou signaux parasites doivent être d’au moins 10 dB inférieurs aux limites de référence appropriées, indiquées au point 3.6.2.1 de la partie 2, à l’exception des émissions intentionnelles en bande étroite inhérentes à l’environnement.

4. Configuration du SEEE durant les essais

4. 1.

Le SEEE doit être dans son mode normal de fonctionnement.

4. 2.

En cas de pluie ou toute autre forme de précipitations tombant sur le SEEE testé, l’essai ne pourra être effectué et pourra reprendre 10 minutes après l’arrêt desdites précipitations.

4. 3. Dispositions pour les essais

4. 3.1. Le SEEE testé et son faisceau de câbles doivent être placés sur des supports à 50 ± 5 mm au-dessus d’une table en bois ou faite d’un matériau non conducteur électrique équivalent. Cependant, si un élément quelconque du SEEE testé doit être connecté électriquement à la carrosserie métallique du véhicule, celui-ci doit être placé sur le plan de masse et doit être connecté électriquement à ce plan.

Le plan de masse doit être une tôle métallique d’une épaisseur minimale de 0,5 mm. La dimension minimale du plan de masse dépend de la dimension du SEEE testé mais elle doit permettre la disposition du faisceau de câbles du SEEE et des composants. Le plan de masse doit être connecté au conducteur de protection du système de mise à la terre. Le plan de masse doit être situé à une hauteur de 1,0 ± 0,1 m au-dessus du sol de l’installation d’essai et il doit être parallèle à celui-ci.

4. 3.2. Le SEEE faisant l’objet de l’essai doit être disposé et connecté selon ses exigences propres. Le faisceau d’alimentation en électricité doit être positionné le long du bord du plan de masse/de la table situé le plus près de l’antenne, au plus à 100 mm de ce bord.

4. 3.3. Le SEEE testé doit être connecté au système de mise à la masse selon les spécifications d’installation du constructeur, aucune autre connexion de mise à la masse ne doit être autorisée.

4. 3.4. La distance minimale entre le SEEE testé et toutes les autres structures conductrices, telles que les parois d’une zone faradisée [à l’exception du plan de masse/de la table situé(e) sous l’objet de l’essai] doit être de 1,0 m.

4. 4.

L’énergie électrique doit être appliquée au SEEE testé par l’intermédiaire d’un réseau de stabilisation d’impédance de ligne (RSIL) de 5 μH/50 Ω de résistance, qui doit être connecté électriquement au plan de masse. La tension d’alimentation électrique doit être maintenue à ± 10 % de la tension nominale de fonctionnement du système. Toute ondulation de la tension doit être inférieure à 1,5 % de la tension nominale de fonctionnement du système mesurée aux bornes du RSIL.

4. 5.

Si le SEEE faisant l’objet de l’essai comprend plus d’une unité, les câbles d’interconnexion doivent être théoriquement le câblage destiné à être utilisé sur le véhicule. Si celui-ci n’est pas disponible, la longueur entre l’unité principale et le RSIL doit être de 1 500 ± 75 mm. Tous les câbles du toron doivent être raccordés de la façon la plus réaliste possible et de préférence connectés aux charges et actuateurs réels. Si un équipement extérieur est nécessaire pour un fonctionnement correct du SEEE faisant l’objet de l’essai, une compensation doit être introduite pour tenir compte de sa contribution aux perturbations mesurées.

5. Type, position et orientation de l’antenne

5. 1. Type d’antenne

N’importe quel type d’antenne polarisée linéairement peut être utilisé, dans la mesure où elle peut être étalonnée par rapport à l’antenne de référence.

5. 2. Hauteur et distance de mesure

5. 2.1. Hauteur

Le centre de phase de l’antenne doit être à 150 ± 10 mm au-dessus du plan de masse.

5. 2.2. Distance de mesure

La distance horizontale à partir du centre de phase, ou d’un autre point approprié de l’antenne, au bord du plan de masse, doit être de 1,00 ± 0,05 m. Aucune partie de l’antenne ne doit être à moins de 0,5 m du plan de masse.

L’antenne doit être placée parallèlement à un plan perpendiculaire au plan de masse et coïncidant avec le bord du plan de masse le long duquel est disposée la partie principale du faisceau.

5. 2.3.

Si l’essai est effectué dans un local faradisé afin de se prémunir de perturbations électromagnétiques extérieures, les éléments de réception de l’antenne doivent être situés à au moins 0,5 m de n’importe quel matériau absorbant et à au moins 1,5 m de la paroi de l’installation fermée. Aucun matériau absorbant ne doit être interposé entre l’antenne de réception et le SEEE testé.

5. 3. Orientation et polarisation de l’antenne

Au point de mesure, les valeurs doivent être relevées de deux façons, l’antenne étant polarisée verticalement et horizontalement.

5. 4. Valeurs relevées

À chaque fréquence caractéristique d’essai, la valeur la plus élevée des deux lectures effectuées (conformément au point 5.3) doit être considérée comme la grandeur à retenir.

6. Fréquences

6. 1. Mesures

Les mesures doivent être faites d’un bout à l’autre de la bande de fréquences de 30 à 1 000 MHz. Cette plage doit être divisée en treize bandes. Dans chaque bande, on peut faire l’essai sur une seule fréquence caractéristique afin de démontrer que les limites exigées sont respectées. Pour confirmer que le SEEE testé satisfait aux prescriptions de la présente annexe, l’autorité chargée des essais doit faire un essai ponctuel dans chacune des treize bandes de fréquences suivantes:

30 à 50, 50 à 75, 75 à 100, 100 à 130, 130 à 165, 165 à 200, 200 à 250, 250 à 320, 320 à 400, 400 à 520, 520 à 660, 660 à 820 et 820 à 1 000 MHz.

En cas de dépassement de la limite de référence durant l’essai, des investigations doivent être menées afin de s’assurer que la perturbation est causée par le SEEE testé et non par le bruit ambiant.

6. 2.

Si, au cours de l’opération initiale qui peut avoir été exécutée comme décrit au point 1.3, les perturbations rayonnées en bande étroite d’une quelconque bande définie au point 6.1 sont d’au moins 10 dB inférieures à la limite de référence, le SEEE doit être considéré comme satisfaisant aux prescriptions de la présente annexe en ce qui concerne cette bande de fréquences.

PARTIE 8

Méthode(s) d’essai d’immunité des sous-ensembles électriques/électroniques aux rayonnements électromagnétiques

1. Généralités

1. 1.

Les méthodes d’essai décrites dans la présente partie sont applicables aux SEEE.

1. 2. Méthodes d’essai

1. 2.1. Les SEEE satisfont aux prescriptions de n’importe quelle combinaison de procédures d’essai suivantes, à la discrétion du constructeur, dans la mesure où les résultats couvrent toute la bande de fréquences spécifiée au point 5.1:

— essai en stripline: voir point 11,

— essai en injection de courant: voir point 12,

— essai en cellule TEM: voir point 13,

— essai par illumination en champ: voir point 14.

1. 2.2. En raison de la présence de radiations de champs électromagnétiques durant ces essais, tous les essais doivent être effectués dans une enceinte faradisée, telle que la cellule TEM.

2. Expression des résultats

Pour les essais décrits dans la présente annexe, les niveaux de champs doivent être exprimés en V/m et les courants injectés doivent être exprimés en milliampères.

3. Emplacement de mesure

3. 1. L’installation d’essai doit être capable de générer les signaux d’essai requis dans les bandes de fréquences définies dans la présente annexe. L’installation d’essai doit être conforme aux prescriptions légales en ce qui concerne l’émission de signaux électromagnétiques.

3. 2. Le matériel de mesure doit être situé à l’extérieur de la cellule.

4. Configuration du SEEE durant les essais

4. 1. Le SEEE doit être dans son mode normal de fonctionnement. Il doit être disposé comme défini dans la présente annexe, sauf si des méthodes d’essai individuelles imposent une autre disposition.

4. 2. L’alimentation doit être appliquée au SEEE testé par l’intermédiaire d’un réseau de stabilisation d’impédance de ligne (RSIL) (5 μH/50 Ω), celui-ci devant être électriquement connecté au plan de masse. La tension d’alimentation doit être maintenue à ± 10 % de la tension nominale de fonctionnement du système. Toute ondulation de tension doit être inférieure à 1,5 % de la tension nominale de fonctionnement du système, mesurée aux bornes du RSIL.

4. 3. Tout équipement extérieur nécessaire au fonctionnement du SEEE testé doit être présent durant la phase d’étalonnage. Aucun équipement extérieur ne doit être placé à moins de 1 m du point de référence durant l’étalonnage.

4. 4. Pour assurer la reproductibilité des résultats de mesure, le dispositif de génération du signal de test et son installation doivent respecter les mêmes spécifications durant les mêmes phases d’étalonnage (points 7.2, 7.3.2.3, 8.4, 9.2 et 10.2).

4. 5. Si le SEEE testé est constitué de plus d’un élément, on utilise de préférence le faisceau de câblage du véhicule. Si celui-ci n’est pas disponible, la longueur entre le boîtier électronique principal et le RSIL devra être de 1 500 ± 75 mm. Tous les câbles du faisceau doivent être raccordés de la façon la plus réaliste possible et, de préférence, aux charges et aux actuateurs réels.

5. Bande de fréquences, temps d’illumination

5. 1. Les mesures doivent être effectuées dans la bande de fréquences de 20 à 1 000 MHz.

5. 2. Afin de déclarer que les SEEE satisfont aux prescriptions de la présente annexe, les essais doivent être effectués sur un nombre maximal de quatorze points de fréquence dans cette bande, par exemple:

27, 45, 65, 90, 120, 150, 190, 230, 280, 380, 450, 600, 750 et 900 MHz.

Le temps de réponse de l’équipement testé doit être considéré et le temps d’illumination doit être suffisant pour permettre à l’équipement testé de réagir dans des conditions normales. Dans tous les cas, il ne doit pas être inférieur à 2 secondes.

6. Caractéristiques du signal d’essai à générer

6. 1. Amplitude de crête de l’enveloppe

L’amplitude de crête de l’enveloppe du signal d’essai doit être égale à l’amplitude de crête d’une onde sinusoïdale non modulée dont la valeur efficace est définie au point 3.4.2 de la partie 2 (voir figure 3 au point 8 de la partie 5).

6. 2. Forme d’onde du signal d’essai

Le signal d’essai doit être une onde sinusoïdale de radiofréquence, modulée en amplitude par une onde sinusoïdale de 1 kHz, avec un taux de modulation m de 0,8 ± 0,04.

6. 3. Taux de modulation

Le taux de modulation m est défini par la formule:

mamplitude de crête de l’enveloppe amplitude minimale de l’enveloppeamplitude de crête de l’enveloppe amplitude minimale de l’enveloppe

7. Essai en stripline

7. 1. Méthode d’essai

Cette méthode d’essai consiste à soumettre le faisceau de câbles reliant les éléments d’un SEEE à des niveaux de champ définis.

7. 2. Mesure de l’amplitude de champ dans la stripline

À chaque fréquence souhaitée, la puissance requise doit être appliquée à la stripline pour produire le champ nécessaire dans l’aire d’essai en l’absence du SEEE testé; ce niveau de puissance incidente, ou un autre paramètre se rapportant directement à la puissance incidente nécessaire à la détermination du champ, doit être mesuré et enregistré. Les résultats obtenus sont utilisés pour la réception par type à moins que des modifications n’aient été introduites dans l’installation d’essai, auquel cas la procédure d’étalonnage doit être remise en œuvre. Durant cette phase d’étalonnage, la sonde de mesure de champ doit être placée sous le conducteur actif, centrée dans le sens longitudinal, dans le sens vertical et dans le sens transversal. L’électronique de la sonde doit être le plus loin possible de l’axe longitudinal de la stripline.

7. 3. Installation du SEEE testé

7. 3.1. Stripline de 150 mm

La méthode d’essai permet de générer des champs homogènes entre un conducteur sous tension (stripline d’impédance 50 Ω) et un plan de masse (la surface conductrice de la table d’essai), une partie du faisceau de câbles devant être insérée entre ces deux éléments. La ou les unités de commande électronique du SEEE testé doivent être installées sur le plan de masse, mais en dehors de la stripline, un de leurs bords étant parallèle au conducteur actif de la stripline. Elles doivent doit être à 200 ± 10 mm d’une ligne située sur le plan de masse directement en dessous du bord du conducteur actif.

La distance entre n’importe quel bord du conducteur actif et n’importe quel dispositif périphérique utilisé pour la mesure doit être d’au moins 200 mm.

La partie du faisceau de câbles du SEEE testé doit être placée horizontalement entre le conducteur actif et le plan de masse (voir figures 1 et 2 au point 11).

7. 3.1.1. La longueur minimale du faisceau de câblage, qui doit comprendre le faisceau d’alimentation du boîtier électronique principal et qui doit être placé sous la stripline, doit être de 1,5 m, à moins que le faisceau de câblage du véhicule ait une longueur inférieure à 1,5 m. Dans ce cas, la longueur du faisceau de câblage doit être celle du faisceau de la plus grande longueur utilisé sur le véhicule. Toutes les dérivations associées à ce faisceau doivent être disposées perpendiculairement à l’axe longitudinal de la ligne.

7. 3.1.2. À titre d’alternative, la longueur totale du faisceau déployé, incluant la longueur de la plus longue des dérivations, doit être de 1,5 m.

7. 3.2. Stripline de 800 mm

7. 3.2.1. Méthode d’essai

La stripline est constituée de deux plaques métalliques parallèles distantes de 800 mm. L’équipement testé est placé dans la partie centrale de l’espace séparant les deux plaques et est soumis à un champ électromagnétique (voir figures 3 et 4 au point 11).

Cette méthode permet de tester un système électronique complet incluant capteurs, actuateurs et unités de commande ainsi que le câblage associé. Elle convient à des appareils dont la plus grande dimension est inférieure au tiers de la distance interplaques.

7. 3.2.2. Installation de la stripline

La stripline doit être installée dans une cabine blindée (pour empêcher le rayonnement vers l’extérieur) et placée à 2 m au moins des murs ou de toute paroi métallique de façon à se prémunir contre des réflexions électromagnétiques. Celles-ci peuvent être atténuées au moyen de matériau absorbant RF. La stripline doit être installée sur des supports non conducteurs à une hauteur minimale de 0,4 m au-dessus du sol.

7. 3.2.3. Étalonnage de la stripline

En l’absence du système à tester, une sonde de mesure de champ doit être positionnée centralement dans le tiers du volume central de l’espace interplaques. L’appareillage de mesure associé doit être installé en dehors de la cabine blindée.

À chaque fréquence d’essai souhaitée, la puissance nécessaire doit être injectée dans la stripline pour produire le champ requis au niveau de l’antenne. La valeur de cette puissance incidente, ou d’un autre paramètre se rapportant directement à la puissance incidente nécessaire à la détermination du champ, doit être utilisée pour les essais de réception par type, à moins que des modifications n’aient été introduites dans l’installation, auquel cas la procédure d’étalonnage doit être répétée.

7. 3.2.4. Installation du SEEE testé

L’unité de commande électronique principale doit être positionnée centralement dans le tiers du volume central de l’espace interplaques. Elle repose sur un support non conducteur électrique.

7. 3.2.5. Faisceau principal du câblage et interconnexion avec les capteurs et actuateurs

Le faisceau principal de câblage et toutes les liaisons avec les capteurs et actuateurs sont maintenus verticalement entre l’unité testée et la paroi interne de la plaque de masse (cela permet de maximiser le couplage avec le champ électromagnétique). Ensuite, ils doivent tangenter cette paroi interne jusqu’à une de ses arêtes libres qu’ils doivent ensuite contourner de façon à tangenter la paroi externe de la plaque de masse jusqu’au connecteur d’entrée de la stripline. Les câbles doivent ensuite être dirigés vers les équipements associés qui doivent être placés dans une aire soustraite à l’influence du champ électromagnétique, par exemple sur le sol de la cabine blindée à 1 m au moins de la stripline.

8. Essai d’immunité des SEEE par illumination en champ

8. 1. Méthode d’essai

Cette méthode d’essai permet l’essai des systèmes électriques/électroniques de véhicule, en exposant un SEEE aux rayonnements électromagnétiques d’une antenne.

8. 2. Description du banc d’essai

L’essai doit être réalisé sur une table à l’intérieur d’une chambre semi-anéchoïde dont la partie anéchoïde délimite le haut de la table.

8. 2.1. Plan de masse

8. 2.1.1. Pour les essais d’illumination en champ, le SEEE testé et son câblage doivent être placés à 50 ± 5 mm au-dessus d’une table en bois ou faite d’un matériau non conducteur électrique équivalent. Cependant, si une partie du SEEE testé est destinée à être connectée électriquement à la carrosserie métallique d’un véhicule, alors cette partie du SEEE doit être placée sur un plan de masse et doit y être connectée électriquement. Le plan de masse est une plaque métallique d’une épaisseur minimale de 0,5 mm. La taille minimale du plan de masse dépend de la taille du SEEE testé mais doit permettre l’installation de son câblage et de ses équipements. Ce plan de masse doit être relié à la mise à la terre de l’installation. Le plan de masse est placé à 1,0 ± 0,1 m au-dessus du sol et parallèle à celui-ci.

8. 2.1.2. Le SEEE testé doit être installé et raccordé électriquement conformément à ses conditions fonctionnelles. Le câble d’alimentation doit longer parallèlement le bord de la table ou du plan de masse, le plus proche de l’antenne, à moins de 100 mm du bord.

8. 2.1.3. Le SEEE testé doit être connecté au système de mise à la masse selon les spécifications d’installation du constructeur, aucune autre connexion de mise à la masse ne doit être autorisée.

8. 2.1.4. La distance minimale entre le SEEE testé et toutes les autres structures conductrices, telles que les parois d’une zone faradisée [à l’exception du plan de masse ou de la table situé(e) sous l’objet d’essai] doit être de 1,0 m.

8. 2.1.5. La dimension de n’importe quel plan de masse doit être d’au moins 2,25 m2, la largeur du plus petit côté ne devant pas être inférieure à 750 mm. Le plan de masse doit être relié à la masse de la chambre au moyen de conducteurs de masse afin que la résistance de continuité associée n’excède pas 2,5 milliohms.

8. 2.2. Installation du SEEE testé

Pour un équipement de grande dimension monté sur un support d’essai métallique, celui-ci doit être considéré comme une partie du plan de masse destiné à l’essai et doit être connecté en conséquence. Les faces de l’échantillon d’essai doivent être situées au minimum à 200 mm du bord du plan de masse. Tous les fils et câbles doivent être au minimum à 100 mm du bord du plan de masse, et la distance par rapport au plan de masse (mesurée à partir du point le plus bas du faisceau) doit être de 50 ± 5 mm. L’alimentation doit être appliquée au SEEE testé par l’intermédiaire d’un réseau de stabilisation d’impédance de ligne (RSIL) de 5 μH/50 Ω.

8. 3. Type, position et orientation du dispositif générateur de champ

8. 3.1. Type de dispositif générateur de champ

8. 3.1.1. Le ou les types de dispositif générateur de champ doivent être choisis de façon telle que le niveau de champ souhaité soit obtenu au point de référence aux fréquences appropriées (voir point 8.3.4).

8. 3.1.2. Le ou les dispositifs générateurs de champ peuvent consister en une ou des antennes ou en une antenne à plaques parallèles.

8. 3.1.3. La structure et l’orientation de tout dispositif générateur de champ doivent être telles que le champ généré soit en polarisation horizontale ou verticale dans la bande de 20 à 1 000 MHz.

8. 3.2. Hauteur et distance de mesure

8. 3.2.1. Hauteur

Le centre de phase de l’antenne doit être à 150 ± 10 mm au-dessus du plan de masse sur lequel repose le SEEE testé. Aucune partie des éléments rayonnants de l’antenne ne doit être à moins de 250 mm du sol de l’installation.

8. 3.2.2. Distance de mesure

8. 3.2.2.1. C’est en plaçant le dispositif générateur de champ aussi loin que possible des SEEE que l’on peut le mieux se rapprocher des conditions d’environnement réel. Cette distance est typiquement de 1 à 5 m.

8. 3.2.2.2. Si l’essai est exécuté dans une installation fermée, les éléments rayonnants du dispositif de génération de champ ne doivent pas être à moins de 0,5 m de n’importe quel matériau absorbant ni à moins de 1,5 m de la paroi de l’installation. Aucun matériau absorbant ne doit être interposé entre l’antenne de transmission et le SEEE testé.

8. 3.3. Position de l’antenne par rapport au SEEE testé

8. 3.3.1. Les éléments rayonnants du dispositif générateur de champ ne doivent pas être à moins de 0,5 m du bord du plan de masse.

8. 3.3.2. Le centre de phase du dispositif générateur de champ doit être sur un plan qui:

a) est perpendiculaire au plan de masse;

b) coupe le bord du plan de masse et le milieu de la partie principale du faisceau de câbles; et

c) est perpendiculaire au bord du plan de masse et à la partie principale du faisceau de câbles.

Le dispositif générateur de champ doit être placé parallèlement à ce plan (voir figures 8 et 9 au point 14).

8. 3.3.3. Tout dispositif générateur de champ placé au-dessus du plan de masse ou du SEEE testé doit s’étendre sur le SEEE testé.

8. 3.4. Point de référence

Aux fins de la présente annexe, le point de référence est celui auquel le niveau de champ doit être établi. Il est défini comme suit:

8. 3.4.1. au moins à 1 m horizontalement du centre de phase de l’antenne ou au moins à 1 m verticalement des éléments rayonnants d’une antenne du type «antenne plaque»;

8. 3.4.2. dans un plan qui:

a) est perpendiculaire au plan de masse;

b) est perpendiculaire au bord du plan de masse le long duquel s’étend la partie principale du faisceau de câbles;

c) coupe le bord du plan de masse et le milieu de la partie principale du faisceau de câbles; et

d) coïncide avec le milieu de la partie principale du faisceau qui s’étend le long du bord près de l’antenne;

8. 3.4.3. à 150 ± 10 mm au-dessus du plan de masse.

8. 4. Génération de l’amplitude de champ nécessaire: méthodologie de l’essai

8. 4.1.

La «méthode de substitution» doit être utilisée pour obtenir le niveau de champ nécessaire aux essais.

8. 4.2. Méthode de substitution

À chaque fréquence d’essai souhaitée, le niveau de puissance doit être appliqué au dispositif de génération de champ pour produire le champ requis au point de référence (comme défini au point 8.3.4 en l’absence du SEEE dans l’aire d’essai); le niveau de puissance incidente, ou un autre paramètre se rapportant directement à la puissance incidente nécessaire à la détermination du champ, doit être mesuré et enregistré. Les résultats obtenus sont utilisés pour la réception par type, à moins que des modifications aient été introduites dans l’installation, auquel cas la procédure d’étalonnage doit être répétée.

8. 4.3.

Les équipements extérieurs doivent être placés à une distance minimale de 1 m du point de référence durant la phase d’étalonnage.

8. 4.4. Dispositif de mesure de l’amplitude du champ

Durant la phase d’étalonnage de la méthode de substitution, l’amplitude du champ est mesurée au moyen d’un champ-mètre compact approprié.

8. 4.5.

Le centre de phase du dispositif de mesure de l’amplitude du champ doit être positionné au point de référence.

8. 4.6.

Le SEEE testé, qui peut comprendre un plan de masse supplémentaire, doit être alors introduit dans l’installation d’essai et positionné selon les prescriptions du point 8.3. Si l’on utilise un second plan de masse, il doit être alors placé à 5 mm au plus du plan de masse du banc et raccordé électriquement à celui-ci. La puissance incidente nécessaire, conformément au point 8.4.2, à chaque fréquence comme défini au point 5, doit alors être appliquée au dispositif de génération de champ.

8. 4.7.

Quel que soit le paramètre choisi pour définir le champ selon le point 8.4.2, le même paramètre doit être utilisé pour déterminer l’amplitude du champ au cours de l’essai.

8. 5. Contour de l’amplitude du champ

8. 5.1.

Pendant la phase d’étalonnage de la méthode de substitution (avant l’introduction d’un SEEE testé dans l’aire d’essai), l’amplitude de champ ne doit pas être inférieure à 50 % du niveau de champ nominal à 0,5 ± 0,05 m de chaque côté du point de référence sur une ligne parallèle au bord du plan de masse le plus proche de l’antenne et passant par le point de référence.

9. Essai en cellule TEM

9. 1. Méthode d’essai

La cellule TEM (Transverse Electromagnetic Mode) génère des champs homogènes entre le conducteur médian interne (septum) et l’enveloppe extérieure (plan de masse). Elle est utilisée pour tester les SEEE (voir figure 6 au point 13).

9. 2. Mesure de l’amplitude du champ dans une cellule TEM

9. 2.1. Le champ électrique dans la cellule TEM doit être calculé suivant l’équation:

EP Zd

Echamp électrique (V/m)

Ppuissance transmise dans la cellule (W)

Zimpédance de la cellule (50 Ω)

ddistance de séparation (mètres) entre la paroi supérieure et la plaque (septum).

9. 2.2. À titre d’alternative, un capteur de champ approprié doit être placé dans la moitié supérieure de la cellule TEM. Dans cette partie de la cellule TEM, le ou les boîtiers électroniques de commande n’ont qu’une faible influence sur le champ d’essai. Le signal de sortie de ce capteur détermine le niveau du champ.

9. 3. Dimensions de la cellule TEM

Afin de maintenir un champ homogène dans la cellule TEM et d’obtenir des résultats de mesure reproductibles, l’objet testé ne doit pas avoir une dimension supérieure au tiers de la hauteur intérieure de la cellule.

La figure 7 du point 13 indique les dimensions recommandées de cellule TEM.

9. 4. Câblage d’alimentation, de signaux et de commandes

La cellule TEM doit être équipée d’une embase pourvue de broches coaxiales. Cette dernière est raccordée, au plus court, au connecteur correspondant avec un nombre adéquat de broches. Les fils d’alimentation et de signaux provenant du connecteur de la paroi de la cellule doivent être connectés directement à l’objet testé.

Les composants externes, tels que les capteurs, l’alimentation électrique et les éléments de commande, peuvent être connectés:

a) à un périphérique blindé;

b) à un véhicule à proximité de la cellule TEM; ou

c) directement au panneau de raccordement blindé.

Des câbles blindés doivent être utilisés pour connecter la cellule TEM au périphérique ou au véhicule si le véhicule ou le périphérique n’est pas situé dans le même local blindé, ou dans un local blindé adjacent.

10. Essai en injection de courant

10. 1. Méthode d’essai

L’injection de courant est une façon de réaliser des essais d’immunité consistant à induire des courants directement dans le faisceau de câblage au moyen d’une sonde d’injection de courant. Cette sonde d’injection est constituée d’une pince de couplage enserrant les fils du SEEE testé. Les essais d’immunité peuvent alors être effectués en faisant varier la fréquence des signaux induits.

Le SEEE testé peut être installé sur un plan de masse, selon les indications du point 8.2.1, ou dans un véhicule correspondant à la spécification.

10. 2. Étalonnage de la pince d’injection de courant avant de commencer les essais

La pince d’injection doit être montée dans un dispositif d’étalonnage. Durant le balayage de la bande de fréquences d’essai, la puissance nécessaire pour obtenir le courant spécifié au point 3.7.2.1, doit être relevée. Cette méthode permet d’étalonner, avant l’essai, le système d’injection de courant à la puissance incidente correspondant au courant, et c’est cette puissance incidente, utilisée durant l’étalonnage, qui doit être appliquée à la pince d’injection quand elle est placée sur les câbles du SEEE testé. Il faut noter que la puissance appliquée à la pince d’injection est la puissance incidente.

10. 3. Installation du SEEE testé

Pour un SEEE placé sur un plan de masse selon le point 8.2.1, tous les câbles du faisceau doivent être raccordés d’une façon correspondant le plus possible à la réalité et de préférence à des charges réelles et à des actuateurs réels. Qu’il s’agisse de SEEE montés sur un véhicule ou de SEEE placés sur le plan de masse, la pince d’injection de courant doit être placée autour de tous les fils du faisceau de câbles, sur chaque connecteur et à 150 ± 10 mm de chaque connecteur de l’unité de contrôle électronique (UCE), des modules ou des capteurs actifs du SEEE testé, comme représenté au point 12.

10. 4. Câblage d’alimentation, de signaux et de commandes

Dans le cas d’un SEEE testé placé sur un plan de masse selon le point 8.2.1, un faisceau de câbles doit être connecté entre un RSIL et l’unité de contrôle électronique (UCE) principale. Ce faisceau doit s’étendre parallèlement au bord du plan de masse et au moins à 200 mm du bord de celui-ci. Ce faisceau doit contenir le fil d’alimentation utilisé pour relier la batterie du véhicule à cette UCE et le fil de retour d’alimentation, si celui-ci est utilisé sur le véhicule.

La distance de l’UCE au RSIL doit être de 1,0 ± 0,1 m, ou bien de la longueur du faisceau utilisé sur le véhicule entre l’UCE et la batterie, s’il est connu; dans tous les cas, c’est la plus courte distance des deux qui est utilisée. Si un câblage véhicule est utilisé, toutes les dérivations associées à ce faisceau doivent être disposées le long du plan de masse mais orientées vers la paroi perpendiculairement au bord du plan de masse. Autrement, le point de divergence des autres fils du faisceau doit se situer au niveau du RSIL.

11. Essai en stripline et dimensions

Figure 1

Essai en stripline de 150 mm

Unité de mesure: mm

1Enceinte blindée

2Faisceau de câbles

3Objet à tester

4Résistance de terminaison

5Générateur de fréquences

6/7Batterie

8Alimentation

9Filtre

10Périphérique

11Filtre

12Périphérique optique

13Convertisseur optique-électrique

14Conducteurs optiques

15Périphérique non résistant aux rayonnements électromagnétiques

16Périphérique résistant aux rayonnements électromagnétiques

17Convertisseur optique-électrique

18Support isolant

19Caméra vidéo

Figure 2

Essai en stripline de 150 mm

Unité de mesure: mm

L2 500 mm

S800 mm

W740 mm

h150 mm

1Objet à tester

2Faisceau de câbles

3Périphérique

4Résistance de terminaison

5Support isolant

Figure 3

Essai en stripline de 800 mm

1Plaque de masse

2Faisceau principal et câbles capteurs et actuateurs

3Cadre en bois

4Plaque d’alimentation

5Isolant

6Objet testé

Détails de l’alimentation de la stripline

Détails de la charge de la stripline

Figure 4

Dimensions de la stripline de 800 mm

Vue de côté

Vue dans le plan

Unité de mesure: mm

12. Installation type de mesure par injection de courant

Figure 5

1SEEE

2Sonde de mesure RF (optionnel)

3Sonde d’injection RF

4RSIL

5Filtre de réseau sur cellule blindée

6Source d’alimentation

7Interface de SEEE: stimulation et commande de l’équipement

8Générateur de signaux

9Amplificateur bande large

10Coupleur directionnel RF 50 Ω

11Système de mesure de niveau RF ou équivalent

12Analyseur de spectre ou équivalent (optionnel)

13. Essai en cellule TEM

Figure 6

Essai en cellule TEM

1Blindage externe

2Conducteur interne (septum)

3Isolant

4Entrée

5Isolant

6Porte

7Connecteur

8Alimentation de l’objet testé

9Résistance de terminaison 50 Ω

10Support isolant

11Objet testé (hauteur maximale: 1/3 de la distance entre l’enveloppe extérieure et le septum)

Figure 7

Schémas d’une cellule TEM rectangulaire — dimensions pour la fabrication d’une cellule TEM

Vue coupe horizontale suivant le conducteur interne (septum)

Vue couple verticale

Le tableau suivant indique les dimensions nécessaires d’une cellule TEM en fonction des limites supérieures de fréquence:

|

Fréquence supérieure

(MHz)

|

Facteur de forme de la cellule

W: b

|

Facteur de forme de la cellule

L/W

|

Plaque de séparation

b (cm)

|

Septum

S (cm)

| 200 | 1,69 | 0,66 | 56 | 70

| 200 | 1,00 | 1,00 | 60 | 50

14. Essai d’immunité des SEEE par illumination en champ

Figure 8

Schéma du banc d’essai (vue générale du dessus)

Figure 9

Schéma du banc d’essai, vu de côté, coupe longitudinale

PARTIE 9

Les constructeurs peuvent appliquer, au choix, les prescriptions des parties 2 à 8 ou les prescriptions du règlement no 10 de la CEE-ONU mentionné dans l’annexe I ou les prescriptions de la norme ISO 14982:1998.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02015R0208-20250615. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).