(24) Les équidés vivant dans l'Union devraient être identifiés au moyen d'un document d'identification à vie qui comporte un signalement descriptif et graphique de l'équidé et un relevé de ses marques distinctives de façon que l'identité de l'animal puisse être vérifiée. Ces marques peuvent être héréditaires [par exemple, plus de trois épis, les châtaignes, les marques blanches, les anomalies rares de pigmentation des yeux, certaines dépressions musculaires, mais aussi les structures très complexes de l'iris ou de la rétine et certains marqueurs génétiques (profil ADN)] ou acquises (comme les dépigmentations du poil causées par des blessures de harnachement, les cicatrices, dont celles dues à la castration des étalons, ou une marque au fer).
Règlement d'exécution (UE) 2015/262 · Article
Article considérant 24
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/02/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/262
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/262
Versionacte d'origine du 17/02/2015 (CELEX 32015R0262)
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