Article considérant 10

(10) Le point 8.7.3 de l'annexe IX du règlement (CE) no 1907/2006 prévoit la réalisation d'une étude de toxicité pour la reproduction uniquement si des préoccupations existent du fait de la détection antérieure d'effets nocifs sur les organes ou les tissus reproductifs. Ledit point prévoit que seules les études de toxicité par administration répétée de 28 jours et de 90 jours peuvent fournir de telles informations. Étant donné que les études de dépistage de la toxicité pour la reproduction, telles que les lignes directrices 421 ou 422 de l'OCDE, ou d'autres études par administration de doses répétées peuvent fournir des indications d'effets nocifs sur des paramètres pertinents de la reproduction, pouvant rendre nécessaire la réalisation d'un suivi par une étude étendue sur une génération, il y a lieu de modifier la colonne 1 du point 8.7.3 afin de permettre que de telles études supplémentaires soient prises en considération.