Règlement d'exécution (UE) 2015/293 · Article

Article considérant 14

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/02/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/293
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/293
Versionacte d'origine du 24/02/2015 (CELEX 32015R0293)
RéférenceConsidérant 14 du règlement d'exécution (UE) 2015/293EUR-Lex →

(14) Les différences entre les deux produits «Liliputas» et «Liliput» sont donc tout à fait évidentes. «Liliputas» ne peut pas être considéré comme un produit générique.

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