À l'annexe II de la directive 2002/46/CE, le point c) suivant est ajouté à la rubrique 10 («FOLATE») de la section A:
«c) acide (6S)-5-méthyltétrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine»
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Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 12/03/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
À l'annexe II de la directive 2002/46/CE, le point c) suivant est ajouté à la rubrique 10 («FOLATE») de la section A:
«c) acide (6S)-5-méthyltétrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine»
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Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.