Règlement d'exécution (UE) 2015/417 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/417
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/417
Versionacte d'origine du 12/03/2015 (CELEX 32015R0417)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d'exécution (UE) 2015/417EUR-Lex →

(2) Bacillus sphaericus a été évalué conformément à l'article 90, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 en vue de son utilisation dans les produits biocides du type 18 (insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes), définis à l'annexe V du règlement (UE) no 528/2012.

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