Règlement d'exécution (UE) 2015/446 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/03/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/446
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/446
Versionacte d'origine du 17/03/2015 (CELEX 32015R0446)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d'exécution (UE) 2015/446EUR-Lex →

(3) Le sélénate de baryum figure actuellement au tableau 1 de l'annexe du règlement (UE) no 37/2010 en tant que substance autorisée pour les bovins et les ovins avec l'indication «Aucune LMR requise».

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