Règlement d'exécution (UE) 2015/459 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/03/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/459
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/459
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R0459)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2015/459EUR-Lex →

Les caractéristiques techniques du module ad hoc 2016 relatif aux jeunes sur le marché du travail, les filtres et codes à utiliser, de même que le délai dans lequel les données sont envoyées à la Commission sont détaillés dans l'annexe du présent règlement.

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