Modèles pour la fiche de réception UE par type
LISTE DES APPENDICES
| Appendice no | Titre de l'appendice | Page
| 1 | Modèle de fiche de réception UE par type d'un véhicule entier pour un type de véhicule complet | 162
| 2 | Modèle de fiche de réception UE par type d'un véhicule entier pour un type de véhicule incomplet, un type de véhicule avec des variantes complètes et incomplètes, un type de véhicule avec des variantes complétées et incomplètes ou un type de véhicule complété | 164
| 3 | Modèle d'addendum à la fiche de réception UE par type | 168
| 4 | Modèle de fiche de réception UE par type pour un système de véhicule | 174
| 5 | Modèle de fiche de réception UE par type pour une entité technique distincte ou un composant | 177
| 6 | Modèle d'addendum à la fiche de réception UE par type pour une entité technique distincte ou un composant | 179
1. Prescriptions générales
1. 1.
Le modèle A de fiche de réception UE par type d'un véhicule entier pour un type de véhicule complet figure dans l'appendice 1.
1. 2.
Le modèle B de fiche de réception UE par type d'un véhicule entier pour un type de véhicule incomplet, un type de véhicule avec des variantes complètes et incomplètes, un type de véhicule avec des variantes complétées et incomplètes ou un type de véhicule complété figure dans l'appendice 2.
1. 3.
La liste des prescriptions ou actes applicables auxquels le type de véhicule satisfait et qui sont annexés à la fiche de réception UE par type d'un véhicule entier lorsque le constructeur choisit la procédure de réception par type en une seule étape conformément à l'article 25, paragraphe 6, du règlement (UE) no 167/2013 figure dans l'appendice 3.
1. 4.
Le modèle C de fiche de réception UE par type pour un système de véhicule figure dans l'appendice 4.
1. 5.
Le modèle D de fiche de réception UE par type pour une entité technique distincte ou un composant figure dans l'appendice 5.
1. 5.1.
L'addendum à la fiche de réception UE par type pour une entité technique distincte ou un composant figure dans l'appendice 6. Lorsque des restrictions d'usage ou des conditions de montage spéciales s'appliquent à un composant ou une entité technique distincte, celles-ci doivent être indiquées dans cet addendum.
1. 6.
Les dimensions de la fiche de réception par type ne doivent pas dépasser celles d'une feuille de format A4 (210 × 297 mm).