Règlement (UE) 2015/647 · Article

Article considérant 17

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/04/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/647
RattachementRèglement (UE) 2015/647
Versionacte d'origine du 24/04/2015 (CELEX 32015R0647)
RéférenceConsidérant 17 du règlement (UE) 2015/647EUR-Lex →

(17) Dans la catégorie 08.2 «Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004», il convient de corriger la mention de l'acétate de potassium (E 261) en «acétates de potassium».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0647. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).