(6) L'annexe II ne répertorie pas les différentes formes sous lesquelles les additifs alimentaires peuvent être utilisés. Ainsi, les sorbitols (E 420) existent sous les formes de sorbitol [E 420 (i)] ou de sirop de sorbitol [E 420 (ii)], les citrates de sodium (E 331) sous les formes de citrate monosodique [E 331 (i)], de citrate disodique [E 331 (ii)] et de citrate trisodique [E 331 (iii)]. Ces formes sont indiquées dans le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission. Il convient de préciser qu'on peut utiliser les différentes formes des additifs alimentaires autorisés.
Règlement (UE) 2015/647 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/04/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2015/647
RattachementRèglement (UE) 2015/647
Versionacte d'origine du 24/04/2015 (CELEX 32015R0647)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.