Règlement (UE) 2015/649 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/04/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2015/649
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2015/649
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R0649)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2015/649EUR-Lex →

L'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 est modifiée comme suit:

1) Dans la partie B, point 3 «Additifs autres que les colorants et les édulcorants», la nouvelle inscription ci-après est insérée après l'inscription relative à l'additif E 640:

| «E 641 | L-leucine»

2) Dans la partie E, dans la catégorie de denrées alimentaires 11.4.3 «Édulcorants de table sous forme de comprimés», la nouvelle inscription ci-après est insérée après l'inscription relative à l'additif E 640:

| | «E 641 | L-leucine | 50 000» | |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0649. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).