Règlement d'exécution (UE) 2015/662 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/04/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/662
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/662
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R0662)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2015/662EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % ou mg de substance active par litre d'eau

Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances bien définies chimiquement à action similaire

| 3a910 | — | L-carnitine |

Composition de l'additif

L-carnitine

Substance active

L-carnitine

C7H15NO3

No CAS: 541-15-1

L-carnitine, sous forme solide, obtenue par voie de synthèse chimique: min. 97 %.

Méthode d'analyse

Pour la détermination de la L-carnitine dans l'additif destiné à l'alimentation animale: titrage à l'acide perchlorique (Ph. eur. 6e édition, monographie 1339)

Pour la détermination de la L-carnitine dans les prémélanges: méthode de la chromatographie ionique avec détecteur de conductivité (IC-ECD) ou méthode spectrophotométrique après réaction enzymatique avec la carnitine acétyltransférase.

Pour la détermination de la L-carnitine dans les aliments pour animaux: chromatographie liquide haute performance en phase inverse (CLHP-PI) avec détecteur fluorimétrique ou méthode spectrophotométrique après réaction enzymatique avec la carnitine acétyltransférase.

Pour la détermination de la L-carnitine dans l'eau: titrage potentiométrique ou méthode spectrophotométrique après réaction enzymatique avec la carnitine acétyltransférase.

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. La L-carnitine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

2. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et de stabilité.

3. Mesures de sécurité: port d'une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.

4. L'additif peut être utilisé dans l'eau destinée à l'abreuvement des animaux.

| 19 mai 2025

| 3a911 | — | L-carnitine L-tartrate |

Composition de l'additif

L-carnitine L-tartrate

Substance active

L-carnitine L-tartrate.

C18H36N2O12

No CAS: 36687-82-8

L-carnitine L-tartrate, sous forme solide, obtenue par voie de synthèse chimique: min. 97 %.

Méthode d'analyse

Pour la détermination de la L-carnitine L-tartrate dans l'additif destiné à l'alimentation animale: titrage potentiométrique en retour.

Pour la détermination de la L-carnitine L-tartrate (exprimée en L-carnitine) dans les prémélanges: méthode de la chromatographie ionique avec détecteur de conductivité (IC-ECD) ou méthode spectrophotométrique après réaction enzymatique avec la carnitine acétyltransférase.

Pour la détermination de la L-carnitine L-tartrate (exprimée en L-carnitine) dans les aliments pour animaux: chromatographie liquide haute performance en phase inverse (CLHP-PI) avec détecteur fluorimétrique ou méthode spectrophotométrique après réaction enzymatique avec la carnitine acétyltransférase.

Pour la détermination de la L-carnitine L-tartrate (exprimée en L-carnitine) dans l'eau: titrage potentiométrique ou méthode spectrophotométrique après réaction enzymatique avec la carnitine acétyltransférase.

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et de stabilité.

2. Mesures de sécurité: port d'une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.

3. L'additif peut être utilisé dans l'eau destinée à l'abreuvement des animaux.

| 19 mai 2025

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0662. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).