À l'annexe V du règlement (CE) no 999/2001, le point 1 a) iii) est remplacé par le texte suivant:
«iii) les amygdales, les quatre derniers mètres de l'intestin grêle, le cæcum et le mésentère des animaux de tous âges»
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Règlement (UE) 2015/728 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 06/05/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2015/728
RattachementRèglement (UE) 2015/728
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R0728)
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.