Règlement d'exécution (UE) 2015/762 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/05/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/762
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/762
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R0762)
RéférenceAnnexe I du règlement d'exécution (UE) 2015/762EUR-Lex →

| Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Dispositions spécifiques

|

Hydroxyde de calcium

No CAS: 1305-62-0

| Hydroxyde de calcium |

920 g/kg

Qualité alimentaire

Les impuretés suivantes posent des problèmes d'ordre toxicologique et ne doivent pas excéder les niveaux ci-après (exprimés en mg/kg de matière sèche):

baryum: 300 mg/kg,

fluorure: 50 mg/kg,

arsenic: 3 mg/kg,

plomb: 2 mg/kg.

| 1er juillet 2015 | L'utilisation de l'hydroxyde de calcium est autorisée dans les conditions spécifiques précisées dans les conclusions du rapport d'examen sur cette substance (SANCO/10148/2015), et notamment aux appendices I et II de ce rapport, dans la version définitive élaborée par le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux le 20 mars 2015.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0762. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).