Règlement (UE) 2015/845 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/05/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/845
RattachementRèglement (UE) 2015/845
Versionacte d'origine du 27/05/2015 (CELEX 32015R0845)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2015/845EUR-Lex →

(1) Le 18 juillet 2014, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté les limites maximales de résidus du Codex (CXL) applicables aux substances suivantes: azoxystrobine, bentazone, chlorantraniliprole, clothianidine, cyantraniliprole, cyproconazole, dicamba, difénoconazole, diquat, dithianon, fenbuconazole, fenpyroximate, fludioxonil, glufosinate-ammonium, glyphosate, imazapic, imazapyr, indoxacarbe, isoxaflutole, malathion, mandipropamide, penthiopyrade, propiconazole, pyriméthanil, spirotétramate, sulfoxaflor, tolfenpyrade, triazophos, triflumizole et trinéxapac.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0845. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).