Règlement d'exécution (UE) 2015/861 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/06/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/861
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/861
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R0861)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2015/861EUR-Lex →

Les substances et préparations spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «composés d'oligoéléments», sont autorisées en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

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