Règlement d'exécution (UE) 2015/861 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/06/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/861
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/861
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R0861)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2015/861EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| Élément (I) en mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: composés d'oligoéléments.

| 3b201 | — | Iodure de potassium |

Composition de l'additif

Iodure de potassium et stéarate de calcium, sous forme de poudre, avec une teneur minimale en iode de 69 %

Caractérisation de la substance active

Iodure de potassium

Formule chimique: KI

Numéro CAS: 7681-11-0

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'iodure de potassium dans l'additif pour l'alimentation animale:

— titrimétrie — monographie des produits chimiques alimentaires du Codex, ou

— titrimétrie — monographie de la pharmacopée européenne (Ph. Eur. 6 01/2008:0186).

Pour la quantification de la teneur totale en potassium dans l'additif pour l'alimentation animale:

— spectrométrie d'absorption atomique (EN ISO 6869:2000), ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif, ICP-AES (EN 15510:2007).

Pour la quantification de la teneur totale en iode dans les prémélanges, les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux:

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif, ICP-MS (EN 15111:2007).

| Toutes les espèces | — | — |

Équidés: 4 (total)

Ruminants laitiers et poules pondeuses: 5 (total)

Poissons: 20 (total)

Autres espèces ou catégories d'animaux: 10 (total)

|

1. Additif à incorporer aux aliments composés pour animaux sous forme de prémélange.

2. L'iodure de potassium peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

3. Des mesures de protection sont prises conformément aux réglementations nationales portant mise en œuvre de la législation de l'Union en matière de santé et de sécurité au travail, y compris les directives du Conseil 89/391/CEE, 89/656/CEE, 92/85/CEE et 98/24/CE. Des protections oculaires et respiratoires et des gants appropriés sont portés pendant la manipulation, conformément à la directive 89/686/CEE du Conseil.

4. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, indiquer les conditions de stockage et de stabilité.

5. La teneur maximale en iode total recommandée dans les aliments complets est la suivante:

— pour les équidés: 3 mg/kg,

— pour les chiens: 4 mg/kg,

— pour les chats: 5 mg/kg,

— pour les ruminants laitiers: 2 mg/kg,

— pour les poules pondeuses: 3 mg/kg.

| 24 juin 2025

| 3b202 | — | Iodate de calcium anhydre |

Composition de l'additif

Iodate de calcium anhydre, sous forme de poudre, avec une teneur minimale en iode de 63,5 %

Caractérisation des substances actives

Formule chimique: Ca(IO3)2

Numéro CAS: 7789-80-2

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'iodate de calcium dans l'additif pour l'alimentation animale:

— titrimétrie — monographie des produits chimiques alimentaires du Codex, ou

— titrimétrie — monographie de la pharmacopée européenne (Ph. Eur. 6 01/2008:20504).

Pour la quantification de la teneur en calcium total dans l'additif pour l'alimentation animale:

— spectrométrie d'absorption atomique (EN ISO 6869:2000), ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif, ICP-AES (EN 15510:2007).

Pour la quantification de la teneur en iode total dans les prémélanges, les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux:

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif, ICP-MS (EN 15111:2007).

| Toutes les espèces | — | — |

Équidés: 4 (total)

Ruminants laitiers et poules pondeuses: 5 (total)

Poissons: 20 (total)

Autres espèces ou catégories d'animaux: 10 (total)

|

1. Additif à incorporer aux aliments composés pour animaux sous forme de prémélange.

2. L'iodate de calcium anhydre peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

3. Des mesures de protection sont prises conformément aux réglementations nationales portant mise en œuvre de la législation de l'Union en matière de santé et de sécurité au travail, y compris les directives 89/391/CEE, 89/656/CEE, 92/85/CEE et 98/24/CE. Des protections oculaires et respiratoires et des gants appropriés sont portés pendant la manipulation, conformément à la directive 89/686/CEE.

4. La teneur maximale en iode total recommandée dans les aliments complets est la suivante:

— pour les équidés: 3 mg/kg,

— pour les chiens: 4 mg/kg,

— pour les chats: 5 mg/kg,

— pour les ruminants laitiers: 2 mg/kg,

— pour les poules pondeuses: 3 mg/kg.

| 24 juin 2025

| 3b203 | — | Granulés enrobés d'iodate de calcium anhydre |

Composition de l'additif

Préparation de granulés enrobés d'iodate de calcium anhydre avec une teneur en iode comprise entre 1 % et 10 %

Agents d'enrobage et dispersants [choix de monolaurate de polyoxyéthylène (20) sorbitan (E432), de ricinoléate de glycéryl polyéthylèneglycol (E484), de polyéthylèneglycol 300, de sorbitol (E420ii) et de maltodextrine]: < 5 %

Matières premières pour aliments des animaux (carbonate de calcium et de magnésium, carbonate de calcium, rafles de maïs) en tant qu'adjuvants de granulation

Particules < 50 μm: < 1,5 %

Caractérisation de la substance active

Formule chimique: Ca(IO3)2

Numéro CAS: 7789-80-2

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'iodate de calcium dans l'additif pour l'alimentation animale:

— titrimétrie — monographie des produits chimiques alimentaires du Codex, ou

— titrimétrie — monographie de la pharmacopée européenne (Ph. Eur. 6 01/2008:20504).

Pour la quantification de la teneur en calcium total dans l'additif pour l'alimentation animale:

— spectrométrie d'absorption atomique (EN ISO 6869:2000), ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif, ICP-AES (EN 15510:2007).

Pour la quantification de la teneur en iode total dans les prémélanges, les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux:

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif, ICP-MS (EN 15111:2007).

| Toutes les espèces | — | — |

Équidés: 4 (total)

Ruminants laitiers et poules pondeuses: 5 (total)

Poissons: 20 (total)

Autres espèces ou catégories d'animaux: 10 (total)

|

1. Pour leur sécurité, les utilisateurs doivent porter une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants pendant la manipulation.

2. La teneur maximale en iode total recommandée dans les aliments complets est la suivante:

— pour les équidés: 3 mg/kg,

— pour les chiens: 4 mg/kg,

— pour les chats: 5 mg/kg,

— pour les ruminants laitiers: 2 mg/kg,

— pour les poules pondeuses: 3 mg/kg.

| 24 juin 2025

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0861. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).