Version d'origine : acte du 05/06/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2015/870
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2015/870
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R0870)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2015/870EUR-Lex →
Les annexes du règlement (CE) no 865/2006 sont modifiées comme suit:
1) L'annexe VIII est remplacée par le texte suivant:
2) L'annexe IX est modifiée comme suit:
a) au point 1, la mention «Q Cirques et expositions itinérantes» est remplacée par «Q Expositions itinérantes [collection d'échantillons, cirque, ménagerie, exposition de plantes, orchestre ou exposition de musées utilisé(e) dans un but de présentation au public à des fins commerciales]»;
b) au point 2, la ligne suivante est ajoutée:
| «X | | Spécimens prélevés dans le milieu marin hors de la juridiction d'un État membre»
3) À l'annexe X, le texte de la rubrique «Lophophurus impejanus» est remplacé par «Lophophorus impejanus».
4) L'annexe XIII suivante est ajoutée:
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