Règlement (UE) 2015/896 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/06/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2015/896
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2015/896
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R0896)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2015/896EUR-Lex →

L'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée comme suit:

1) Le texte de la note 2 de bas de page est remplacé par le texte suivant:

«(2) Substances inscrites à l'annexe IV sans préjudice d'autres dispositions de la législation relative aux denrées alimentaires et aux aliments pour animaux, concernant, par exemple, les additifs, compléments ou arômes alimentaires.»

2) Les entrées «Trichoderma polysporum, souche IMI 206039», «Trichoderma asperellum (anciennement T. harzianum), souches ICC012, T25 et TV1», «Trichoderma atroviride (anciennement T. harzianum), souches IMI 206040 et T11», «Trichoderma harzianum, souches T-22 et ITEM 908», «Trichoderma gamsii (anciennement T. viride), souche ICC080», «Trichoderma asperellum, souche T34», «Trichoderma atroviride, souche I-1237», «saccharose», «géraniol (1) (2)» et «thymol (1) (2)» sont insérées dans le respect de l'ordre alphabétique.

3) L'entrée «Sulfate ferrique [sulfate de fer (III)]» est supprimée.

4) La référence à la note 1 de bas de page après l'entrée «Acide folique» est remplacée par une référence à la note 2 de bas de page.

5) Une référence à la note 2 de bas de page est ajoutée après l'entrée «Sulfate ferreux [sulfate de fer (II)]».

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0896. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).