Règlement (UE) 2015/896 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/896
RattachementRèglement (UE) 2015/896
Versionacte d'origine du 11/06/2015 (CELEX 32015R0896)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2015/896EUR-Lex →

(1) Aucune limite maximale spécifique n'a été fixée pour les résidus de Trichoderma polysporum — souche IMI 206039, de Trichoderma asperellum (anciennement T. harzianum) — souches ICC012, T25 et TV1, de Trichoderma atroviride (anciennement T. harzianum) — souches IMI 206040 et T11, de Trichoderma harzianum — souches T-22 et ITEM 908, de Trichoderma gamsii (anciennement T. viride) — souche ICC080, de Trichoderma asperellum — souche T34, de Trichoderma atroviride — souche I-1237, de saccharose, de géraniol et de thymol, et ces substances n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg, établie à l'article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement s'applique. Le sulfate ferrique [sulfate de fer (III)], le sulfate ferreux [sulfate de fer (II)] et l'acide folique ont été inscrits à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0896. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).