Règlement (UE) 2015/896 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2015/896
RattachementRèglement (UE) 2015/896
Versionacte d'origine du 11/06/2015 (CELEX 32015R0896)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) 2015/896EUR-Lex →

(2) En ce qui concerne Trichoderma polysporum — souche IMI 206039, Trichoderma asperellum (anciennement T. harzianum) — souches ICC012, T25 et TV1, Trichoderma atroviride (anciennement T. harzianum) — souches IMI 206040 et T11, Trichoderma harzianum — souches T-22 et ITEM 908, Trichoderma gamsii (anciennement T. viride) — souche ICC080, Trichoderma asperellum (souche T34) et Trichoderma atroviride — souche I-1237, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») n'a pas pu tirer de conclusion de l'évaluation du risque alimentaire pour les consommateurs, étant donné que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques était requis. Selon les conclusions de cet examen plus approfondi présentées dans les rapports d'examen correspondants, ces substances ne sont pas pathogènes pour les êtres humains et ne devraient pas produire de toxines sensibles pour la santé humaine. Eu égard à ces conclusions, la Commission considère qu'il y a lieu d'inscrire ces substances à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R0896. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).