Règlement d'exécution (UE) 2015/1053 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/07/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1053
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1053
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1053)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2015/1053EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée en tant qu'additif pour l'alimentation animale, dans les conditions fixées en annexe.

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