Règlement d'exécution (UE) 2015/1060 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/07/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1060
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1060
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1060)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2015/1060EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % ou mg de substance active par litre d'eau

Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances bien définies chimiquement à action similaire.

| 3a920 | — | Bétaïne anhydre |

Composition de l'additif

Bétaïne anhydre

Caractérisation de la substance active

Bétaïne

C5H11NO2

Numéro CAS: 107-43-7

Bétaïne anhydre, produite par synthèse chimique ou par extraction des sous-produits (mélasses ou vinasses) de la betterave sucrière issus de la fabrication du sucre.

Critères de pureté: bétaïne anhydre, à l'état solide, min. 97 % (sur une base anhydre). Bétaïne anhydre, à l'état liquide, min. 47 %.

Méthode d'analyse

Pour la détermination de la bétaïne anhydre dans l'additif pour l'alimentation animale, les prémélanges, les aliments pour animaux et l'eau: chromatographie liquide à haute performance avec détecteur à indice de réfraction (HPLC-RI).

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. La bétaïne anhydre peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

2. Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. L'additif peut être utilisé dans l'eau destinée à l'abreuvement des animaux.

4. Il est recommandé de ne pas dépasser un niveau de supplémentation de 2 000 mg de bétaïne/kg d'aliment complet (ayant une teneur en humidité de 12 %) ou de 1 000 mg de bétaïne/l d'eau d'abreuvement destinée aux volailles, de 700 mg de bétaïne/l d'eau d'abreuvement destinée aux porcs et de 250 mg de bétaïne/l d'eau d'abreuvement destinée aux veaux d'élevage.

5. En cas d'utilisation simultanée de supplémentation en bétaïne dans les aliments et l'eau d'abreuvement des animaux, il convient de veiller à ne pas dépasser les niveaux globaux recommandés, compte tenu des niveaux inhérents présents dans les aliments pour animaux.

6. Pour la sécurité de l'utilisateur: port d'une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.

| 23.7.2025

| 3a921 | Trouw Nutrition International BV | La bétaïne anhydre est produite à partir d'une betterave sucrière génétiquement modifiée. |

Composition de l'additif

Bétaïne anhydre

Caractérisation de la substance active

Bétaïne

C5H11NO2

Numéro CAS: 107-43-7

Bétaïne anhydre, à l'état solide, produite par extraction à partir de la betterave sucrière génétiquement modifiée KM-ØØØH71-4.

Critères de pureté: min. 97 % (sur une base anhydre).

Méthode d'analyse

Pour la détermination de la bétaïne anhydre dans l'additif pour l'alimentation animale, les prémélanges, les aliments pour animaux et l'eau: chromatographie liquide à haute performance avec détecteur à indice de réfraction (HPLC-RI).

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. La bétaïne anhydre peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

2. Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. L'additif peut être utilisé dans l'eau destinée à l'abreuvement des animaux.

4. Il est recommandé de ne pas dépasser un niveau de supplémentation de 2 000 mg de bétaïne/kg d'aliment complet (ayant une teneur en humidité de 12 %) ou de 1 000 mg de bétaïne/l d'eau d'abreuvement destinée aux volailles, de 700 mg de bétaïne/l d'eau d'abreuvement destinée aux porcs et de 250 mg de bétaïne/l d'eau d'abreuvement destinée aux veaux d'élevage.

5. En cas d'utilisation simultanée de supplémentation en bétaïne dans les aliments et l'eau d'abreuvement des animaux, il convient de veiller à ne pas dépasser les niveaux globaux recommandés, compte tenu des niveaux inhérents présents dans les aliments pour animaux.

6. Pour la sécurité de l'utilisateur: port d'une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.

| 23.10.2017

| 3a925 | — | Hydro chlorhydrate de bétaïne |

Composition de l'additif

Hydro chlorhydrate de bétaïne

Caractérisation de la substance active

Hydro chlorhydrate de bétaïne

Formule chimique: C5H11NO2·HCl

Numéro CAS: 590-46-5

Hydro chlorhydrate de bétaïne, à l'état solide, obtenu par synthèse chimique.

Critères de pureté: min. 98 % (sur une base anhydre).

Méthode d'analyse

— Pour la détermination du chlorhydrate de bétaïne dans l'additif destiné à l'alimentation animale:

1) titrage à l'acide perchlorique (pharmacopée américaine 31, monographie chlorhydrate de bétaïne); ou

2) chromatographie liquide à haute performance avec détecteur à indice de réfraction (HPLC-RI).

— Pour la détermination de l'hydro chlorhydrate de bétaïne dans les prémélanges, les aliments pour animaux et l'eau: chromatographie liquide à haute performance avec détecteur à indice de réfraction (HPLC-RI).

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le chlorhydrate de bétaïne peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

2. Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. L'additif peut être utilisé dans l'eau destinée à l'abreuvement des animaux.

4. Il est recommandé de ne pas dépasser un niveau de supplémentation de 2 000 mg de bétaïne/kg d'aliment complet (ayant une teneur en humidité de 12 %) ou de 1 000 mg de bétaïne/l d'eau d'abreuvement destinée aux volailles, de 700 mg de bétaïne/l d'eau d'abreuvement destinée aux porcs et de 250 mg de bétaïne/l d'eau d'abreuvement destinée aux veaux d'élevage.

5. En cas d'utilisation simultanée de supplémentation en bétaïne dans les aliments et l'eau d'abreuvement des animaux, il convient de veiller à ne pas dépasser les niveaux globaux recommandés, compte tenu des niveaux inhérents présents dans les aliments pour animaux.

6. Pour la sécurité de l'utilisateur: port d'une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.

| 23.7.2025

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R1060. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).