Règlement d'exécution (UE) 2015/1061 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/07/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1061
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1061
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1061)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2015/1061EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % ou mg de substance active par litre d'eau

Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies.

| 3a300 | — | «Acide ascorbique» ou «vitamine C» |

Composition de l'additif

Acide ascorbique

Caractérisation de la substance active

Acide L-ascorbique

C6H8O6

No CAS: 50-81-7

Acide L-ascorbique, sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique.

Critères de pureté: min. 99 %

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'acide L-ascorbique dans l'additif destiné à l'alimentation animale: méthode titrimétrique, Pharmacopée européenne (monographie de la Pharmacopée européenne 01/2011:0253).

Pour la détermination de la quantité d'acide L-ascorbique dans les prémélanges et les aliments pour animaux: méthode titrimétrique.

Pour la détermination de la quantité d'acide L-ascorbique dans l'eau:

— méthode titrimétrique (AOAC 967.21) ou

— chromatographie liquide haute performance avec détection UV à 265 nm (EN 14130:2003)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L'acide ascorbique peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

2. Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. Mesures de sécurité: port d'une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.

4. L'additif peut être utilisé dans l'eau destinée à l'abreuvement des animaux.

| 23 juillet 2025

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies.

| 3a311 | | «Phosphate d'ascorbyle de sodium» ou «vitamine C». |

Composition de l'additif

Phosphate d'ascorbyle de sodium.

Caractérisation de la substance active

Phosphate d'ascorbyle de sodium.

C6H6O9Na3P · 2H2O

No CAS: 66170-10-3

Phosphate d'ascorbyle de sodium, sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique.

Critères de pureté: min. 95 % avec une teneur minimale de 45 % d'acide ascorbique.

Méthodes d'analyse

Aux fins de la détermination de la pureté du phosphate d'ascorbyle de sodium et de l'équivalent en acide ascorbique dans l'additif pour l'alimentation animale: chromatographie liquide haute performance avec détecteur à longueur d'onde variable (VWD).

Pour la quantification de la teneur totale en sodium dans l'additif pour l'alimentation animale:

— spectrométrie d'absorption atomique (EN ISO 6869:2000) ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif, ICP-AES (EN 15510:2007).

Pour la détermination de la quantité de monophosphate d'ascorbyle dans les prémélanges et les aliments pour animaux: chromatographie liquide haute performance avec détection UV à 254 nm (HPLC-UV)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Le phosphate d'ascorbyle de sodium peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

2. Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. Mesure de sécurité: port d'une protection respiratoire pendant la manipulation.

| 23 juillet 2025

| 3a312 | | «Phosphate d'ascorbyle de calcium-sodium» ou «vitamine C». |

Composition de l'additif

Phosphate d'ascorbyle de calcium-sodium.

Caractérisation de la substance active

Phosphate d'ascorbyle de calcium-sodium.

C6H6O9P · CaNa.

Phosphate de L-ascorbyle de calcium-sodium, sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique.

Critères de pureté: min. 95 % avec une teneur minimale de 35 % d'acide ascorbique.

Méthodes d'analyse

Aux fins de la détermination de la pureté du phosphate d'ascorbyle de calcium-sodium et de l'équivalent endacide ascorbique dans l'additif pour l'alimentation animale: chromatographie liquide haute performance avec détecteur à longueur d'onde variable (VWD).

Pour la quantification des teneurs totales en calcium et en sodium dans l'additif pour l'alimentation animale:

— spectrométrie d'absorption atomique (EN ISO 6869:2000) ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif, ICP-AES (EN 15510:2007).

Pour la détermination de la quantité de monophosphate d'ascorbyle dans les prémélanges et les aliments pour animaux: chromatographie liquide haute performance avec détection UV à 254 nm (HPLC-UV)

| Toutes les espèces animales | | | |

1. Le phosphate d'ascorbyle de calcium-sodium peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

2. Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. Pour la sécurité de l'utilisateur: port d'une protection respiratoire pendant la manipulation.

| 23 juillet 2025

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: anti-oxygènes

| 3a300 | — | Acide ascorbique |

Composition de l'additif

Acide ascorbique

Caractérisation de la substance active

Acide L-ascorbique

C6H8O6

No CAS: 50-81-7

Acide L-ascorbique, sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique.

Critères de pureté: min. 99 %

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'acide L-ascorbique dans l'additif destiné à l'alimentation animale: méthode titrimétrique, Pharmacopée européenne (monographie de la Pharmacopée européenne 01/2011:0253).

Pour la détermination de la quantité d'acide L-ascorbique dans les prémélanges et les aliments pour animaux: méthode titrimétrique.

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L'acide ascorbique peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

2. Dans le mode d'emploi de l'additif, indiquer les conditions de stabilité et de stockage et, pour les prémélanges, les conditions de stockage.

3. Mesures de sécurité: port d'une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.

| 23 juillet 2025

| 1b301 | | Ascorbate de sodium |

Composition de l'additif

Ascorbate de sodium.

Caractérisation de la substance active

L-Ascorbate de sodium.

C6H7O6Na

No CAS: 134-03-2

L-Ascorbate de sodium, sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique.

Critères de pureté: min. 99 %.

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du L-ascorbate de sodium dans l'additif destiné à l'alimentation animale: méthode titrimétrique, Pharmacopée européenne (monographie de la Pharmacopée européenne 01/2011:1791).

Pour la quantification de la teneur totale en sodium dans l'additif pour l'alimentation animale:

— spectrométrie d'absorption atomique (EN ISO 6869:2000) ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif, ICP-AES (EN 15510:2007).

Pour la détermination de la quantité de de L-ascorbate de sodium dans les prémélanges et les aliments pour animaux: méthode titrimétrique.

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Dans le mode d'emploi de l'additif, indiquer les conditions de stabilité et de stockage et, pour les prémélanges, les conditions de stockage.

2. Mesures de sécurité: port d'une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.

| 23 juillet 2025

| 1b302 | | Ascorbate de calcium |

Composition de l'additif

Ascorbate de calcium.

Caractérisation de la substance active

L-(+)-Ascorbate de calcium déshydraté

C12H14O12Ca · 2H2O

No CAS: 5743-28-2

L-(+)-ascorbate de calcium déshydraté, sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique.

Critères de pureté: min. 99 %.

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du L-ascorbate de calcium dans l'additif destiné à l'alimentation animale: méthode titrimétrique, Pharmacopée européenne (monographie de la Pharmacopée européenne 01/2008:1182).

Pour la quantification de la teneur en calcium total dans l'additif pour l'alimentation animale:

— spectrométrie d'absorption atomique (EN ISO 6869:2000) ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif, ICP-AES (EN 15510:2007).

Pour la détermination de la quantité de de L-ascorbate de calcium dans les prémélanges et les aliments pour animaux: méthode titrimétrique.

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Dans le mode d'emploi de l'additif, indiquer les conditions de stabilité et de stockage et, pour les prémélanges, les conditions de stockage.

2. Mesures de sécurité: port d'une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.

| 23 juillet 2025

| 1b304 | | Palmitate d'ascorbyle |

Composition de l'additif

Palmitate d'ascorbyle.

Caractérisation de la substance active

L-ascorbyl-6-palmitate

C22H38O7

No CAS: 137-66-6

L-ascorbyl-6-palmitate, sous forme solide, obtenu par voie de synthèse chimique.

Critères de pureté: min. 98 %.

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du L-ascorbyl-6-palmitate dans l'additif destiné à l'alimentation animale:

— méthode titrimétrique, Pharmacopée européenne (monographie de la Pharmacopée européenne 01/2008:0807).

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Dans le mode d'emploi de l'additif, indiquer les conditions de stabilité et de stockage et, pour les prémélanges, les conditions de stockage.

2. Mesures de sécurité: port d'une protection respiratoire, de lunettes de sécurité et de gants pendant la manipulation.

| 23 juillet 2025

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R1061. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).