Règlement d'exécution (UE) 2015/1079 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/07/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1079
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1079
Versionacte d'origine du 03/07/2015 (CELEX 32015R1079)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d'exécution (UE) 2015/1079EUR-Lex →

(5) Sur la base de l'avis du comité des médicaments à usage vétérinaire, l'EMA a recommandé la fixation d'une LMR d'hexaflumuron pour les poissons, applicable aux muscles et à la peau dans des proportions naturelles.

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