Version d'origine : acte du 08/07/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1107
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1107
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1107)
RéférenceAnnexe II du règlement d'exécution (UE) 2015/1107EUR-Lex →
À l'annexe, partie C, du règlement d'exécution (UE) no 540/2011, l'entrée suivante est ajoutée:
| Numéro | Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Dispositions spécifiques
| «7 |
Salix spp cortex
No CAS: non attribué
No CIMAP: non attribué
| Sans objet | Pharmacopée européenne | 1er juillet 2015 | Salix cortex doit être utilisé conformément aux conditions spécifiques précisées dans les conclusions du rapport d'examen sur Salix spp cortex (SANCO/12173/2014), et notamment aux annexes I et II de ce rapport.»
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