Version d'origine : acte du 09/07/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1116
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1116
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1116)
RéférenceAnnexe I du règlement d'exécution (UE) 2015/1116EUR-Lex →
| Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Dispositions spécifiques
|
Lécithines
No CAS: 8002-43-5
No CIMAP: non attribué
No Einecs:
232-307-2
| Non attribuée | Telle que décrite dans l'annexe du règlement (UE) no 231/2012 | 1er juillet 2015 |
Seules les utilisations de la substance de base comme fongicide sont approuvées.
La substance «lécithines» doit être utilisée conformément aux conditions spécifiques précisées dans les conclusions du rapport d'examen concernant cette substance (SANCO/12798/2014), et notamment aux annexes I et II de ce rapport.
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