Règlement d'exécution (UE) 2015/1176 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/07/2015 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2015/1176
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2015/1176
VersionVersion d'origine (CELEX 32015R1176)
RéférenceAnnexe I du règlement d'exécution (UE) 2015/1176EUR-Lex →

| Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Expiration de l'approbation | Dispositions spécifiques

|

Virus de la mosaïque du pépino, souche CH2, isolat 1906

Numéro d'ordre Genbank: JN 835466

No CIMAP: non attribué

| Sans objet | Concentration minimale: 5 × 105 copies du génome viral par μL | 7 août 2015 | 7 août 2030 |

Seule l'utilisation en serre peut être autorisée.

Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l'article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le virus de la mosaïque du pépino, souche CH2, isolat 1906, et notamment de ses appendices I et II.

Les États membres effectuent cette évaluation générale en accordant une attention particulière à la protection des opérateurs et des travailleurs, et en tenant compte du fait que le virus de la mosaïque du pépino, souche CH2, isolat 1906, doit être considéré comme un sensibilisateur potentiel. Les conditions d'utilisation comprennent, s'il y a lieu, des mesures visant à atténuer les risques.

Le maintien strict des conditions environnementales et l'analyse du contrôle de la qualité au cours du processus de fabrication sont garantis par le producteur.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32015R1176. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).