(9) Les émissions annuelles de particules, de composés organiques gazeux (COG) et de monoxyde de carbone (CO) ont été estimées respectivement à 142 kt/an, 119 kt/an et 1 658 kt/an en 2010. Du fait des mesures spécifiques prises par les États membres et du progrès technologique, ces émissions devraient passer respectivement à 94 kt/an, 49 kt/an et 1 433 kt/an en 2030. On s'attend à ce que les émissions annuelles d'oxydes d'azote (NOx) augmentent si aucune mesure spécifique n'est prise, car les nouvelles conceptions des dispositifs de chauffage décentralisés seront associées à des températures de combustion plus élevées.
Règlement (UE) 2015/1185 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/04/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2015/1185
RattachementRèglement (UE) 2015/1185
Versionacte d'origine du 24/04/2015 (CELEX 32015R1185)
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