L'étiquette
1. Dispositifs de chauffage décentralisés:
a) l'étiquette contient les informations suivantes:
I. le nom du fournisseur ou la marque commerciale;
II. la référence du modèle donnée par le fournisseur;
III. la classe d'efficacité énergétique, déterminée conformément à l'annexe II, point 1; la pointe de la flèche comportant la classe d'efficacité énergétique du dispositif de chauffage décentralisé est placée à la même hauteur que la pointe de la flèche correspondante dans l'échelle des classes d'efficacité énergétique;
IV. le symbole indiquant la puissance thermique directe;
V. la puissance thermique directe, en kW, arrondie à la décimale la plus proche;
VI. pour les dispositifs de chauffage décentralisés avec transfert de chaleur à un fluide, le symbole indiquant la puissance thermique indirecte;
VII. pour les dispositifs de chauffage décentralisés avec transfert de chaleur à un fluide, la puissance thermique indirecte, en kW, arrondie à la décimale la plus proche;
b) les caractéristiques du dessin de l'étiquette des dispositifs de chauffage décentralisés sont conformes au point 2 de la présente annexe.
2. Pour les dispositifs de chauffage décentralisés, le dessin de l'étiquette est le suivant:
Sur ce dessin:
a) l'étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu'elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions ci-dessus;
b) le fond de l'étiquette est blanc;
c) les couleurs sont codées à l'aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir — CMYK, selon l'exemple suivant: 00-70-X-00; cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;
d) l'étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):
Trait du cadre de l'étiquette de l'Union européenne: 4 pt, couleur: cyan 100 %, coins arrondis: 3,5 mm.
Logo de l'Union européenne: couleurs: X-80-00-00 et 00-00-X-00.
Vignette «énergie»: couleur: X-00-00-00; pictogramme tel que représenté: logo de l'Union européenne + vignette «énergie»: largeur: 86 mm, hauteur: 17 mm.
Ligne figurant sous le logo et la vignette: 1 pt, couleur: cyan 100 %, longueur: 86 mm.
Échelle des classes d'énergie:
— flèche: hauteur: 6 mm, espace entre les flèches: 1,3 mm, couleurs:
Classe la plus haute: X-00-X-00,
Deuxième classe: 70-00-X-00,
Troisième classe: 30-00-X-00,
Quatrième classe: 00-00-X-00,
Cinquième classe: 00-30-X-00,
Sixième classe: 00-70-X-00,
Septième classe: 00-X-X-00,
Huitième classe: 00-X-X-00,
Classe la plus basse: 00-X-X-00,
— texte: Calibri bold 14 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Classe d'efficacité énergétique:
— flèche: largeur: 22 mm, hauteur: 12 mm, noir 100 %,
— texte: Calibri bold 24 pt, capitales, blanc, symboles «+»: en exposant, alignés sur une seule ligne.
Fonction de chauffage direct:
— pictogramme tel que représenté,
— cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 %, coins arrondis: 3,5 mm.
Le cas échéant, fonction de chauffage indirect:
— pictogramme tel que représenté,
— cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 %, coins arrondis: 3,5 mm.
Puissance thermique nominale directe:
— cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 %, coins arrondis: 3,5 mm,
— valeur «XY,Z»: Calibri bold 34 pt, noir 100 %,
— texte «kW»: Calibri regular 18 pt, noir 100 %.
Le cas échéant, puissance thermique nominale indirecte:
— cadre: 2 pt, couleur: cyan 100 %, coins arrondis: 3,5 mm,
— valeur «XY,Z»: Calibri bold 34 pt, noir 100 %,
— texte «kW»: Calibri regular 18 pt, noir 100 %.
Mention «Énergie»:
— texte: Calibri regular 8 pt, noir 100 %.
Année d'introduction de l'étiquette et numéro du règlement:
— texte: Calibri bold 10 pt.
Nom du fournisseur ou marque commerciale.
Référence du modèle donnée par le fournisseur:
— le nom du fournisseur ou la marque commerciale et la référence du modèle doivent tenir dans un espace de 86 × 12 mm.